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Avis 20154480
Communauté d'agglomération Clermontoise « Clermont Communauté »
Communication d'une copie de l'étude portant sur « le repositionnement stratégique du projet de...
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Avis 20154986
Mairie de Loos
Communication des documents suivants relatifs au conservatoire de musique à rayonnement...
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Avis 20151104
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) la convention « finale » tri-annuelle d'objectifs 2014 à 2016...
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Avis 20151276
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication de l'original de son diplôme de BTS assistant manager obtenu en juin 2014.
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Avis 20151379
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie du décret impérial de 1864 pris par Napoléon III, qui décide de localiser la bataille...
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Avis 20151380
Ministère de la justice
Copie du décret impérial de 1864 pris par Napoléon III, qui décide de localiser la bataille...
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Avis 20151423
Fédération Française de Tir (FFTIR)
Communication des documents suivants :
1) le règlement actuel de la fédération définissant les...
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Avis 20151492
Ministère de la défense
Communication sans occultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du...
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Avis 20151671
Université d'Aix-Marseille
Communication des documents suivants se rapportant à son client :
1) les procès-verbaux de...
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Avis 20145104
Institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier de Montauban (IFSI 82)
Communication, de préférence par courrier électronique ou postal, de l’ensemble de son dossier...
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Avis 20150003
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Copie des observations du jury relatif aux modules DC1, DC4 et DC6 du diplôme d'Etat d'aide...
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Avis 20150010
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20150045
Comité départemental de la Charente de karaté et disciplines associées (CDCK)
Copie de l'intégralité des procès-verbaux ou compte rendus des comités directeurs de la Charente...
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Conseil 20150199
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Caractère communicable, au père d'un enfant, des pages du cahier de sortie des activités...
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Avis 20150292
Ecole Sainte-Elisabeth de Paris 15e
Communication d'une copie de l'intégralité du dossier de sa fille mineure X, constitué par la...
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Conseil 20150313
Centre hospitalier de Saint-Brieuc
Caractère communicable, à des candidats non retenus à la formation d'aide-soignant, des...
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Avis 20150415
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication des documents suivants se rapportant à l'exclusion du collège Reber de...
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Avis 20150427
Ecole Léon Blum de Cénon
Copie des relevés et justificatifs d’absences scolaires concernant ses enfants, X et X, dont il...
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Avis 20150434
Mairie de Fontainebleau
Copie, de préférence par voie électronique, des procès-verbaux, délibérations et notes de...
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Avis 20150467
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication d'une copie de la convention d'occupation ou de location de la salle municipale de...