-
Avis 20150559
Rectorat de l'académie de Grenoble
Communication de l'ensemble des données statistiques ayant conduit à la nouvelle carte de...
-
Conseil 20150576
Ligue de football de Martinique
Caractère communicable des enregistrements sonores des assemblées générales de la ligue.
-
Avis 20150580
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20150672
Fédération française d'équitation
Communication, de préférence par CD-ROM ou envoi électronique, des détails de la comptabilité de...
-
Avis 20150764
Mairie de Saint-Jean-du-Bruel
Communication à ses clientes, en leurs qualités de déléguées des parents d'élèves scolarisés au...
-
Avis 20150784
Conférence des grandes écoles (CGE)
Communication de l'intégralité du règlement de la conférence des grandes écoles (CGE).
-
Conseil 20152823
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Demande de conseil sur le régime applicable, les délais d'ouverture par anticipation et la...
-
Avis 20152874
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication des documents suivants :
A - concernant le règlement financier imposé par les...
-
Avis 20152903
Ministère de la culture et de la communication
Communication du document d'acquisition de la nationalité française de son père, Monsieur X.
-
Avis 20152920
Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Ladaux Arbis Cantois Escoussans et Soulignac (SIRPLACES)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
-
Avis 20151877
Université de Strasbourg
Copie de la convention d'accueil d'un chercheur ou enseignant-chercheur hors Union européenne.
-
Avis 20151880
Ministère de la culture et de la communication
Communication, de préférence sur support numérique, de la carte archéologique de la commune de...
-
Avis 20151886
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Communication des documents et éléments suivants relatifs à l'examen pratique d’accès au diplôme...
-
Avis 20151892
Mairie de Chalon-sur-Saône
Communication de l'accord de partenariat passé entre la ville de Chalon-sur-Saône et...
-
Avis 20151902
Université de Lyon
Communication des documents suivants se rapportant aux conseils d'administration de...
-
Avis 20151924
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78)
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à chaque collège et lycée...
-
Avis 20151977
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication de documents suivants relatifs à la fédération française de karaté et disciplines...
-
Avis 20152004
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Consultation, avec éventuelle prise de copie des documents suivants relatifs à la procédure de...
-
Avis 20152087
Université de la Polynésie française (UPF)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de recrutement à l'UPF...
-
Avis 20152109
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...