Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20205113
Mairie de Saint-Gérons

Communication des justificatifs relatifs au changement de destination du chemin rural...

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20205150
Mairie de Tourrettes-sur-Loup

Communication, tel qu’affiché en mairie le X, de la copie de l'arrêté n° X du X par lequel la...

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205253
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Communication de l'avis émis sur l'OAP Camp Perrier du PLU de la commune de Lézan.

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20205468
Mairie de Malemort-sur-Corrèze (19)

Communication d'une copie du permis de construire n° X attribué le 10 juillet 2019 à Monsieur X...

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205559
Mairie de Marseille

Communication de la copie intégrale du dossier de permis de construire n° PC X, délivré le 17...

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205607
Mairie de Lamballe-Armor

Communication, par consultation et remise d'une une copie papier ou informatique, de l'ensemble...

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205670
Préfecture de Vaucluse

Copie de l'intégralité des documents contenus dans le dossier de permis de construire n° X...

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205311
Préfecture du Var

Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) l'entier dossier relatif à l'évaluation...

21/01/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Forêts et parcs naturels
Conseil 20205323
Mairie de Witry-les-Reims

Caractère communicable, au regard des articles dont la société ORANGE autorise la communication,...

07/01/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20205347
Mairie de Subligny

Communication de la copie des documents relatifs au travaux publics effectués par la commune...

21/01/2021 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20205362
Mairie de Saint-Raphaël

Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) l'entier dossier relatif à l'évaluation...

21/01/2021 Favorable/Environnement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20205482
Mairie d'Amnéville-les-Thermes

Communication, de la copie papier ou informatique, à ses frais, des documents relatifs : 1) à la...

21/01/2021 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Expropriation - préemption Service des domaines POS-PLU
Avis 20205515
SNCF Réseau

Communication, par courrier ou par e-mail, de la copie du plan parcellaire annexé à l'ordonnance...

21/01/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20205532
Mairie des Montils

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de la convention établie entre...

11/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20205545
Mairie de Mirabeau

Communication, par courriel, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs à...

11/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20205553
Communauté de communes Ardèche des Sources et Volcans

Communication des documents suivants : 1) relatifs à l’implantation d’une voie douce cyclable...

11/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Equipements collectifs
Avis 20205589
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication de la copie du protocole d’accord signé entre SOLEAM, le conseil départemental des...

11/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20205609
Conseil départemental des Côtes-d'Armor

Communication, par courrier électronique si ces documents sont disponibles sous forme...

11/02/2021 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Forêts et parcs naturels Infrastructures routières
Avis 20204485
Mairie de Subligny

Communication, de préférence par courriel, à la suite des dommages occasionnés en 2010 X par les...

07/01/2021 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20205624
Mairie de Roissy-en-Brie

Communication, par envoi sur la page du débat public de la commune de Roissy‐en‐Brie...

04/03/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Mise en ligne Equipements collectifs