Recherche - CADA

Travail Et Emploi Favorable

Avis 20130552
Groupement d'établissements publics locaux d'enseignement de Nantes (GRETA 44)

Communication des documents suivants le concernant relatifs à la formation CCP facteur qui s'est...

21/02/2013 Favorable Irrecevable/Mal dirigée Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Concours
Avis 20130557
Rectorat de l'académie d'Amiens

Copie de son entier dossier médical.

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier médical personnel
Avis 20130558
Service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (SDIS 57)

Copie des documents suivants : 1) la décision prise, lors de la dernière séance du conseil...

21/02/2013 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif
Avis 20130576
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Morbihan (DSDEN 56)

Copie des arrêtés de nomination sur le poste de décharge de direction à l'école publique de...

04/07/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif
Avis 20130590
Rectorat de l'académie de Dijon

Communication des documents suivants : 1) l'avis médical du 8 décembre 2010 émis par le docteur...

21/02/2013 Favorable Défavorable/Abusive Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Santé
Avis 20130602
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les rapports établis par le Comité...

21/02/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi/Emploi Public Notation Carrière Établissement supérieur
Avis 20130619
Office national des forêts (ONF)

Communication de tous les écrits relatifs à sa demande du 4 août 2011 de révision du compte...

21/02/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Notation
Avis 20130625
La Poste

Consultation de son dossier administratif.

21/02/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Dossier personnel
Avis 20130631
Pôle emploi

Communication de l'intégralité de son dossier référencé sous le numéro 5406621M.

20/06/2013 Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail Dossier personnel
Avis 20130641
Caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse (CPAM 84)

Communication de son dossier médical constitué à la suite de son accident de travail, et...

14/03/2013 Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail Accident du travail
Avis 20130642
La Poste

Copie de l'entier dossier professionnel de son client concernant la période 1999 à 2011.

21/02/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Assimilés fonctionnaires
Avis 20130643
Ministère de l'éducation nationale

Copie des documents suivants à adresser, soit au demandeur, à Mme XXX, ou au Docteur XXX XXX,...

21/02/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé
Avis 20130656
Rectorat de l'académie de Dijon

Communication des documents suivants : 1) les références législatives et réglementaires...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Santé
Avis 20130666
Ministère des affaires sociales et de la santé

Copie de l'arrêté ministériel portant composition du jury du concours de recrutement des...

14/03/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Concours
Avis 20130713
La Poste

Communication des feuilles de carrière et des notes d'évaluation de son client, de 1993 au 6...

14/03/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Dossier personnel
Avis 20130718
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (DSDEN 62)

Consultation de son dossier administratif.

14/03/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20130737
La Poste

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité de son dossier personnel de...

14/03/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Dossier personnel Dossier médical personnel
Avis 20130743
Mairie de Nîmes

Copie des documents suivants : 1) les appels à candidature des années 2008, 2009, 2010, 2011 et...

14/03/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20130751
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)

Copie de deux de ses feuilles de composition de l'épreuve de « valorisation de l'expérience...

14/03/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Concours
Avis 20130754
Ministère de l'intérieur

Copie de son audition administrative du 4 janvier 2013, détenue par la direction zonale des CRS...

14/03/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel