Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Favorable

Avis 20143512
Syndicat d'eau du Roumois et du plateau du Neubourg (SERPN)

Communication d'une copie des analyses de l'eau prélevée dans le milieu naturel sur l'ensemble...

16/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20133399
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au camping « Le XXX XXX » bordant la...

26/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20133427
Syndicat mixte du marais poitevin, des bassins de la Vendée, de la Sèvre et des Autizes

Communication des documents suivants, concernant le lot n° 5 du marché n° 2013-II-01 ayant pour...

24/10/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Pollution Marché public
Avis 20133893
Mairie de Villecresnes

Copie des documents suivants : 1) l'étude de l'état sanitaire des arbres de l'avenue du...

24/10/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20131947
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20132100
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20132249
Syndicat forestier du Grand Bragny

Copie des documents suivants : 1) le contrat de location en cours relatif au droit de chasse...

20/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche Contrats administratifs
Avis 20132626
Préfecture de Seine-et-Marne

Copie des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions de la commission...

10/10/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20132938
Préfecture de l'Ardèche

Copie du dossier de demande d'autorisation déposé par la communauté de communes d'Aubenas Vals...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134138
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Copie du rapport n° 11082 du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134386
Mairie de Montmorot

Communication du compte rendu relatif aux inventaires des zones humides de la commune et des...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134439
Préfecture de la Lozère

Copie des documents suivants : 1) concernant le renouvellement de l'autorisation d'exploiter...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Énergies renouvelables
Avis 20134508
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie du rapport établi par le groupe de travail interministériel mis en place sur les questions...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20130948
Préfecture du Val-d'Oise

Communication de l'autorisation en vigueur au titre de la loi sur l'eau, en renouvellement de...

14/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Pollution
Avis 20070755
préfète d'Ille-et-Vilaine

- la copie des documents suivants relatifs aux travaux de curage du bief de la pisciculture de...

22/02/2007 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20072524
président du conseil général d'Ille-et-Vilaine

- copie des délibérations des assemblées générales et du comité de pilotage prises dans le cadre...

05/07/2007 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Conseil 20072640
maire d'Uchaux

- caractère communicable de documents relatifs à une étude de la chambre d'agriculture : - d'une...

05/07/2007 Défavorable/Secret Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel POS-PLU
Avis 20080949
directeur du centre régional de la propriété forestière de Corse (CRPF)

- communication d'une extraction des surfaces agricoles déclarées par les agriculteurs des...

03/04/2008 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Conseil 20081565
président du parc naturel régional Oise - Pays de France

- demande sur le point de savoir si une association de protection de l'environnement peut...

17/04/2008 Favorable Réutilisation Des Informations Publiques Environnement Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20082322
maire de Trévou-Tréguignec

- communication des documents suivants : 1) la liste des types d'habitats naturels et des...

19/06/2008 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Environnement Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel POS-PLU Expropriation - préemption