-
Avis 20194766
Mairie de Rosny-sous-Bois
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le X dans la commune.
-
Avis 20194908
Mairie de Corbeil-Essonnes
Copie intégrale des actes de naissance mentionnant la filiation de :
1) Monsieur X « daté du 21...
-
Avis 20195129
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, de la...
-
Avis 20195309
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20195416
Mairie de Joinville
Communication de la liste des souscripteurs, conservée dans les archives de la commune, pour...
-
Avis 20185966
Université Paris Descartes - Paris V
Communication des éléments suivants :
1) consultation de sa copie de l'examen écrit de deuxième...
-
Avis 20186066
Université de Strasbourg
Communication des documents suivants relatifs au labex NIE :
1) ses règles de fonctionnement et...
-
Avis 20186254
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication de la liste nominative, à jour, des membres élus et suppléants des conseils...
-
Avis 20190383
Collège Edgar Varèse de Paris
Communication par courriel des documents suivants :
1) le procès-verbal des élections de parents...
-
Avis 20193246
Institut de formation en soins infirmiers de Villeneuve-sur-Lot (IFSI 47)
Communication de l'intégralité de son dossier administratif et scolaire d'étudiant en soins infirmiers.
-
Avis 20194210
Agence nationale de la recherche (ANR)
Communication des documents suivants, concernant l'examen à 2 ans des candidatures à l'action...
-
Avis 20194663
Ministère de la Culture
Copie, de préférence par courrier électronique, des lettres manuscrites adressées entre 2000 et...
-
Avis 20194728
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication en version numérique et/ou papier de l’intégralité du dossier de leur fils X.
-
Avis 20194866
Fédération française des échecs (FFE)
Publication de la feuille d’émargement relative à l’assemblée générale qui s’est tenue le 30 juin 2019.
-
Avis 20194954
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication d'une copie du protocole transactionnel et de l'intégralité de ses avenants, signé...
-
Avis 20195173
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication de la copie de l'épreuve écrite du baccalauréat de français de juin 2019 de sa...
-
Avis 20195426
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Communication de l’ensemble de son dossier scolaire et pédagogique concernant sa formation...
-
Avis 20195489
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Copie, en sa qualité de membre du Conseil national des universités et de rapporteur à ce...
-
Avis 20195620
Université de Nantes
Consultation et délivrance de copie de ses copies d'examens du master 1 droit privé année 2018‐2019.
-
Avis 20193116
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication du montant exact en euros des bourses scolaires attribuées au Lycée français de...