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Enseignement Favorable

  • Avis 202400255
    Métropole européenne de Lille (MEL)
    15/02/2024 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
  • Avis 202400325
    Université Paris 13 - Université Sorbonne Paris Nord
    15/02/2024 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
  • Avis 202400436
    Mairie de Lure (70)
    15/02/2024 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Avis 202400445
    Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)
    07/03/2024 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Anciens combattants
  • Avis 202400551
    Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
    15/02/2024 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Avis 202400668
    Rectorat de l'académie de Besançon (AC 25)
    07/03/2024 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire
  • Avis 202400674
    Mairie de Boëssé-le-Sec
    07/03/2024 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
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Administrations

73 Direction générale des patrimoines 38 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 22 Ministère de la culture 19 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 16 Mairie de Paris 14 Ministère des armées 12 Ministère de la culture et de la communication 12 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 10 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 10 Ministère des Armées

Séances

24 27/09/2018 19 09/03/2023 15 16/12/2021 14 18/04/2019 14 19/12/2019 13 20/04/2023 12 17/05/2019 12 25/03/2021 12 22/07/2021 11 10/03/2022

Mots-clés

213 Archives par dérogation 173 Scolarité et examens 164 Examen et concours 147 Etat civil 136 Institution scolaire 126 Archives 54 Etablissement supérieur 52 Fédérations sportives 47 Patrimoine 45 Activités sportives

Thèmes

497 Loisirs 192 Archives 106 Enseignement Scolaire 82 Enseignement Supérieur 890 Loisirs 310 Archives 224 Enseignement Scolaire 199 Enseignement Supérieur 1387 Culture

Conclusions

52 Défavorable/Vie privée 51 Sans objet/Inexistant 48 Favorable/Sauf vie privée 46 Sans objet/Communiqué 34 Favorable/Sauf appréciation 23 Incompétence/Renseignement 22 Favorable/Sauf comportement 20 Irrecevable/Diffusion publique 17 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

1221 Affaire courante 146 Affaire de principe 13 Délégué 6 Avec audition de l'administration
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