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Résultats 1401 à 1370 sur 1370 trouvés.

Administrations

73 Direction générale des patrimoines 37 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 22 Ministère de la culture 19 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 16 Mairie de Paris 14 Ministère des armées 12 Ministère de la culture et de la communication 12 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 10 Ministère des Armées 9 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)

Séances

24 27/09/2018 19 09/03/2023 15 16/12/2021 14 18/04/2019 14 19/12/2019 13 20/04/2023 12 17/05/2019 12 25/03/2021 12 22/07/2021 11 10/03/2022

Mots-clés

211 Archives par dérogation 173 Scolarité et examens 162 Examen et concours 143 Etat civil 134 Institution scolaire 125 Archives 53 Etablissement supérieur 51 Fédérations sportives 47 Patrimoine 44 Activités sportives

Thèmes

497 Loisirs 192 Archives 106 Enseignement Scolaire 82 Enseignement Supérieur 873 Loisirs 303 Archives 221 Enseignement Scolaire 196 Enseignement Supérieur 1370 Culture

Conclusions

52 Défavorable/Vie privée 51 Sans objet/Inexistant 46 Favorable/Sauf vie privée 46 Sans objet/Communiqué 31 Favorable/Sauf appréciation 23 Incompétence/Renseignement 21 Favorable/Sauf comportement 20 Irrecevable/Diffusion publique 17 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

1205 Affaire courante 145 Affaire de principe 13 Délégué 6 Avec audition de l'administration

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