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Résultats 1401 à 1387 sur 1387 trouvés.

Administrations

73 Direction générale des patrimoines 38 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 22 Ministère de la culture 19 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 16 Mairie de Paris 14 Ministère des armées 12 Ministère de la culture et de la communication 12 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 10 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 10 Ministère des Armées

Séances

24 27/09/2018 19 09/03/2023 15 16/12/2021 14 18/04/2019 14 19/12/2019 13 20/04/2023 12 17/05/2019 12 25/03/2021 12 22/07/2021 11 10/03/2022

Mots-clés

213 Archives par dérogation 173 Scolarité et examens 164 Examen et concours 147 Etat civil 136 Institution scolaire 126 Archives 54 Etablissement supérieur 52 Fédérations sportives 47 Patrimoine 45 Activités sportives

Thèmes

497 Loisirs 192 Archives 106 Enseignement Scolaire 82 Enseignement Supérieur 890 Loisirs 310 Archives 224 Enseignement Scolaire 199 Enseignement Supérieur 1387 Culture

Conclusions

52 Défavorable/Vie privée 51 Sans objet/Inexistant 48 Favorable/Sauf vie privée 46 Sans objet/Communiqué 34 Favorable/Sauf appréciation 23 Incompétence/Renseignement 22 Favorable/Sauf comportement 20 Irrecevable/Diffusion publique 17 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

1221 Affaire courante 146 Affaire de principe 13 Délégué 6 Avec audition de l'administration

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