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Avis 20141915
Centre hospitalier interdépartemental de Clermont
Communication des documents suivants :
1) son dossier médical tenu par le service de la...
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Avis 20141918
Ministère de l'intérieur
Consultation, avec possibilité de copie, de son dossier de travail individuel détenu par la...
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Avis 20141919
Mutualité sociale agricole Grand Sud (MSA 66)
Communication des documents suivants :
1) les échanges de correspondance entre la MSA et l'EARL...
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Avis 20141922
École supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE) Toulouse Midi-Pyrénées
Copie de toutes les pièces administratives, et de leur bordereau d'envoi, relatifs à la saisine...
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Avis 20141926
Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guadeloupe (DIRECCTE 971)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Association des pilotes...
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Avis 20141930
Centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de son dossier médical ophtalmologique.
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Avis 20141946
Caisse du Régime Social des Indépendants (RSI)
Copie des documents suivants :
1) nouveaux statuts de la Réunion des assureurs maladie (RAM)...
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Avis 20141949
Ministère de l'intérieur
Consultation de son dossier individuel détenu dans les locaux de la Formation des services de la...
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Avis 20141954
Mairie de Roquebrune-Cap-Martin
Communication des fiches de poste des agents municipaux.
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Avis 20141962
Mulhouse Alsace Agglomération
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et...
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Avis 20141963
Mairie d'Archigny
Copie de documents relatifs aux plans d'occupation des sols (POS) de la commune :
1) le projet...
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Avis 20141966
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)
Communication du nombre de postes d'agents titulaires d'éducation et de surveillance déclarés...
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Avis 20141967
Préfecture du Doubs
Copie du document concernant le contenu et des modalités de la mission confiée à l'archéologue...
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Avis 20141971
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Saint-Germain-en-Laye)
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...
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Avis 20141976
Mairie du Gosier
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 97111313G0027 :
1) les avis de la...
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Avis 20141978
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs à la première révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de...
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Avis 20141979
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis
Copie des documents suivants relatifs à la modification du PLU de la commune :
1) la...
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Avis 20141980
La Poste
Copie des documents suivants :
1) relatifs à l'accès au grade de contrôleur de travaux du...
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Avis 20141983
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants concernant un coffret électrique à l'usage d'un commerce situé 205...
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Avis 20141984
Mairie de Saint-Doulchard
Communication des documents suivants relatifs au cours d'eau « Le reculé » :
1) le rapport de...