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Avis 20175222
Ministère de la culture
Communication des documents suivants détenus par Monsieur X, architecte en chef des monuments...
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Avis 20175266
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Copie des arrêtés dérogatoires à la règlementation sonore et des prescriptions relatives aux...
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Avis 20175418
Mairie de Colombes
Copie des relevés acoustiques réalisés le 13 juin 2017 à l'école Simone Veil conduisant à la...
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Conseil 20175437
Mairie d'Annecy
Caractère communicable des rapports rendus suite à une étude ayant pour objet d'évaluer la...
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Avis 20176005
Mairie d'Annecy
Copie du rapport rendu suite à l'étude ayant pour objet d'évaluer la qualité de l'air des...
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Avis 20176009
Mairie de Ploudalmezeau
Copie de documents relatifs aux nuisances sonores et olfactives causées par la basse-cour de...
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Avis 20180643
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Communication des études d’impact environnemental relatives d’une part au trafic automobile...
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Avis 20181125
Mairie des Sables-d'Olonne
Communication du constat et diagnostic établis par les services de la mairie concernant...
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Avis 20174701
Conseil régional d'Ile-de-France
Copie de la délibération portant sur le projet de révision du Plan de protection de l'atmosphère (PPA).
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Avis 20182428
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Communication du document relatif à l'expertise d'amiante des colonnes d'aération des pièces...
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Avis 20182432
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes (DIRECCTE 69)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la mise à disposition du...
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Avis 20181988
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication des documents relatifs au suivi d'une installation classée soumise à déclaration...
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Avis 20183166
Communauté urbaine d'Alençon
Copie des documents suivants :
1) précisant la nature de la mission de la société Dalkia, si...
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Avis 20183485
Préfecture de la Dordogne
Communication de l'ensemble des actes réglementaires édictés ainsi que les correspondances...
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Avis 20181885
Mairie de Carpentras
Communication, par publication sur le site internet de la mairie, des informations relatives...
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Avis 20172981
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication du rapport concernant l'ensemble des études faites en septembre 2016 chez les...
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Avis 20173009
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication du « dossier de faisabilité technique » relatif à la reprise des anciens déchets,...
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Avis 20174021
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92)
Copie du rapport de la société X relatif aux relevés acoustiques réalisés au mois de juin 2017 à...
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Avis 20174262
Préfecture de l'Allier
Copie des documents suivants relatifs à l'exploitation d'un élevage porcin par la société X sur...
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Avis 20174342
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 18)
Communication des résultats des mesures sonométriques effectuées au village de Montavelange...