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Avis 20163328
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de documents relatifs aux mesures envisagées par la Société industrielle de Saint-Florent...
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Avis 20163385
Préfecture de la Manche
Copie, par courriel, ou, à défaut, sur cédérom, ou encore sous format papier, des documents...
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Avis 20163524
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie de documents concernant les atteintes du ruisseau du Palais par le barrage de la société...
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Avis 20155325
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie du rapport commandé au centre de recherche et d'information indépendant sur les...
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Conseil 20155488
Mairie d'Amilly
Caractère communicable des documents suivants à des administrés qu'une procédure judiciaire...
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Avis 20154594
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire du GAEC de la Pouillerie...
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Avis 20154812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents suivants relatifs aux diagnostics des sols dans les lieux...
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Avis 20155087
Préfecture des Ardennes
Copie de l'avis favorable relatif à la tranquillité publique rendu le 11 juin 2015 par le préfet...
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Avis 20153151
Mairie d'Avon
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'ensemble des pièces...
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Avis 20153413
Communauté d'agglomération de Grand Poitiers
Communication des relevés de la qualité de l'air effectués en 2013 par Atmo Poitou-Charentes sur...
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Avis 20153583
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie des documents suivants :
1) l'étude environnementale du territoire de l'agglomération...
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Avis 20153840
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant Noir », des documents suivants :
1) l'étude...
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Avis 20153899
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant noir » des documents suivants :
1) l'étude...
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Conseil 20154245
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Lorraine (siège)
Caractère communicable d’un plan de retrait d’amiante sachant que le code du travail dans ses...
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Avis 20154394
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Lorraine (siège)
Copie du plan de retrait de l'opération de désamiantage des surfaces polluées par l’amiante...
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Avis 20183704
Préfecture du Val-de-Marne
Communication du plan de prévention du bruit relatif à l'autoroute A4/A86 sur la zone de...
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Conseil 20183716
Mairie de Montrouge
Caractère communicable à des propriétaires fonciers du dossier détenu par la mairie contenant...
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Avis 20184050
Préfecture de l'Aude
Communication des documents relatifs à l'installation technique de prélèvement d'eau et de...
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Avis 20184375
Mairie de La Roche-sur-Yon
Communication des analyses effectuées sur les sols et l'eau des jardins familiaux du quartier de...
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Avis 20184381
Mairie de Besse-sur-Issole
Communication des documents suivants, relatifs à l'établissement situé au 11 rue Paul Barrême...