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Avis 20184371
Mairie de Corneilhan
Communication, au format papier, avec indication préalable du coût des copies et du mode de...
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Avis 20184445
Mairie de Tours
Copie des plans initialement déposés le 19 mai 2017, relatifs au permis de construire PC X :
1)...
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Avis 20184450
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté portant permis de construire n°X ;
2)...
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Avis 20184465
mairie de Servon
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20184814
Mairie de Barcarès
Copie des documents administratifs suivants :
1) les entiers dossiers de permis de construire et...
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Avis 20134582
Mairie de Bagnolet
Copie de préférence au format électronique, de l'intégralité du dossier de demande et...
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Avis 20134618
Mairie de Sainte-Eulalie
Copie de documents relatifs à la création de la ZAC 180 :
1) la délibération en date du 9 mars...
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Avis 20134635
Préfecture de la Lozère
Copie de documents relatifs au parc éolien du Truc de l'Homme :
1) les dossiers de permis de...
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Avis 20134680
Mairie de Fontainebleau
Copie de documents relatifs à la démolition du marché couvert :
1) l'appel d'offres accompagné...
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Avis 20134717
Mairie de Rousson
Copie des documents suivants :
1) la décision d'urbanisme concernant les constructions...
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Avis 20134802
Mairie de Vielle-Saint-Girons
Copie de documents relatifs à la déclaration préalable (DP 04032613C0043) pour l'édification...
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Avis 20134888
Mairie d'Hombourg-Haut
Consultation des documents suivants :
1) le plan cadastral du nouveau PLU du site SAREC ;
2)...
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Avis 20134941
Mairie d'Ouveillan
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n°...
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Avis 20134949
Préfecture de la Somme
Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 08075412A0011 de Monsieur X. sur la...
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Avis 20135000
Mairie de Ferrals-les-Corbières
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 0114011L0005 :
1) l'arrêté de permis de...
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Avis 20135065
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais
Copie des dossiers de permis de construire déposés par la société Innovent pour la construction...
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Avis 20135135
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie sur CDRom, des cartes élaborées par le Bureau de recherche géologique et minière plaçant...
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Avis 20135410
Mairie de Sarcelles
Copie de documents relatifs à la construction de l'école maternelle Romain Rolland, avenue...
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Avis 20135428
Mairie de Salles-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal autorisant la construction et l'aménagement...
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Avis 20141552
Mairie de Chèvremont
Copie du dossier du permis de construire et de ses annexes concernant l'immeuble « le Parvis...