-
Avis 20141565
Préfecture de l'Yonne
Copie des éléments relatifs à la commune de Villefranche saint Phal, contenus dans le PLU...
-
Avis 20141671
Mairie de Brignac
Copie de documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 3404113C0021 délivré le 14...
-
Avis 20141672
Mairie de Chenevelles
Copie de préférence par courriel des documents suivants :
1) l'avis défavorable en date du 23...
-
Avis 20141694
Mairie d'Aubervilliers
Copie aux formats papier et numérique, de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC...
-
Avis 20141752
Communauté de communes des Montagnes du Haut-Forez
Copie des documents relatifs au projet d'implantation d'un parc éolien sur le territoire de la...
-
Avis 20141822
Mairie de Ludres
Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Monsieur et Madame XXX XXX pour la...
-
Avis 20141908
Mairie de Saint-Jean-la-Vêtre
Copie de documents relatifs au projet d'implantation d'un parc éolien sur le territoire de la...
-
Avis 20141976
Mairie du Gosier
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 97111313G0027 :
1) les avis de la...
-
Avis 20142024
Mairie de Candillargues
Copie de l'intégralité du dossier du permis d'aménager n° PA 03405013M0002 délivré le 14 février 2014.
-
Avis 20142045
Mairie de Présilly
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07421613H0007 accordé à European Homes...
-
Avis 20142073
Mairie de Carnac
Copie de documents relatifs à trois permis de construire délivrés pour l'ensemble immobilier...
-
Avis 20142156
Préfecture du Var
Copie des documents suivants :
I - Concernant les autorisations refusées à la SCI XXX XXX...
-
Avis 20142196
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie, de préférence sous format électronique, de documents relatifs au permis de construire n°...
-
Avis 20142223
Mairie de Lormont
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté interruptif de travaux pris par le maire de la...
-
Avis 20142322
Mairie d'Artigues-Près-Bordeaux
Copie par courriel, alors que le maire ne propose que la reproduction par un prestataire...
-
Avis 20142392
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511413V1032 délivré le 22 avril 2014...
-
Avis 20142460
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon
Copie du dossier de permis de construire n° 01309004L0001M02 concernant le domaine des Masques.
-
Avis 20142515
Mairie de Cessieu
Communication des documents suivants, relatifs à la demande de permis de construire n° PC...
-
Avis 20142543
Mairie de Châteauneuf-le-Rouge
Communication de l'entier dossier de permis de construire d'une maison d'habitation sise...
-
Avis 20142551
Mairie de Saint-Jouin-Bruneval
Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager n° PA XXXFXXX, ainsi que des avis des...