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Avis 20140164
Mairie de Cohiniac
Copie des autorisations de construction et d'installation d'un paint-ball sur la parcelle...
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Avis 20140221
Mairie de Gan
Consultation des registres de permis de construire, notamment les pages concernant le permis n°...
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Avis 20140265
Mairie de Rosny-sous-Bois
Copie de documents relatifs à l'implantation d'une station Autolib' sur la voie publique au...
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Avis 20140288
Mairie de Spéracèdes
Copie des avis rendus par la Direction départementale des territoires et de la mer des...
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Avis 20140310
Mairie du Robert
Copie des éléments suivants relatifs à la propriété sise 12 rue du Courbaril cadastrée N 96...
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Avis 20140351
Mairie de Villardonnel
Copie des documents suivants, alors que le maire propose la consultation avec une sélection des...
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Conseil 20140428
Mairie de Marnes-la-Coquette
Caractère communicable à Monsieur X., de deux lettres de Monsieur X. concernant une clôture...
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Avis 20140580
Mairie de Pont-du-Château
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire modificatif n° PC 6328413G0035 M1...
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Avis 20140585
Mairie de Prauthoy
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° PC 5240507V1001 en date du...
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Avis 20142942
Mairie de Reyrieux
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale du dossier de permis d'aménager...
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Avis 20142968
Mairie de Terre-de-Haut
Consultation des documents suivants :
1) le permis de construire et la déclaration préalable de...
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Avis 20143035
Mairie d'Esquennoy
Communication de la lettre adressée par le maire d'Esquennoy au sous-préfet de Clermont de...
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Avis 20143044
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Copie de documents concernant le lotissement « Le Clos des Orchidées » :
1) le plan de masse et...
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Avis 20143081
Mairie de Liausson
Copie des documents suivants :
1) le permis de construire délivré pour la construction de la...
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Avis 20143106
Mairie de Montgenèvre
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis d'aménager ;
2) les...
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Avis 20143185
Mairie de Montrouge
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire relatif à la...
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Avis 20143309
Mairie de Neufmoulin
Consultation des documents suivants :
1) les permis de construire et déclarations préalables...
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Avis 20143328
Mairie de Champeaux
Communication d'un dossier de déclaration préalable de travaux n° 05011714J0003 du 15 mai 2014,...
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Avis 20143483
Mairie de Vigneux-sur-Seine
Communication du permis de construire et du constat de fin de travaux, pour chacun des quatre...
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Avis 20143516
Mairie de Mitry-Mory
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux du 26 mars 1991 approuvant les...