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Avis 20152090
Mairie de Gourbeyre
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au centre...
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Avis 20152091
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication d'une copie de la décision portant refus de séjour et obligation de quitter le...
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Avis 20152092
Agence de services et de paiement, délégation régionale de Montreuil (ASP 93)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux campagnes de 2007 à 2010 :...
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Avis 20152096
Centre hospitalier Sud francilien
Communication d'une copie des documents suivants concernant la situation de sa cliente :
1)...
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Avis 20152099
Centre hospitalier intercommunal André Grégoire de Montreuil
Copie de son dossier médical.
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Avis 20152101
Mairie d'Hellemmes
Communication du courrier du 13 juin 2014 à la trésorerie de Lille municipale demandant l'arrêt...
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Avis 20152106
Caisse d'allocations familiales du Gard (CAF 30)
Communication dans son intégralité de son dossier constitué auprès de la CAF
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Avis 20152107
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie sur CD-ROM, de documents relatifs au projet de doublement du tunnel de Tende, au titre de...
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Avis 20152109
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20152110
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Oise (CPAM 60)
Copie du rapport médical concernant son époux, Monsieur X X, décédé le 20 janvier 2015, établi...
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Avis 20152115
Préfecture de la Haute-Corse
Copie intégrale de tous les courriers, rapports et comptes rendus, ainsi que toutes leurs...
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Avis 20152119
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie des documents suivants relatifs à la création d'un centre commercial composé d'un...
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Avis 20152122
Mairie de Fabrègues
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes de l'organisme de gestion de...
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Avis 20152127
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 19 octobre 2004 et les...
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Avis 20152128
Mairie de Sainte-Sabine-sur-Longève
Copie, et non simple consultation en mairie, des documents suivants :
1) documents relatifs au...
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Avis 20152129
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Copie des documents suivants :
1) les lettres adressées par la maison de la solidarité...
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Avis 20152130
Mairie de Marignane
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de lotir n° LT 1305405F0002 délivré le 13 octobre...
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Avis 20152131
Ministère de la justice
Copie des documents suivants concernant le centre pénitentiaire d'Aix-en-Provence :
1) les...
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Avis 20152133
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie de documents relatifs au plan d'alignement de la rue Offenbach situé sur le territoire de...
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Avis 20152134
Observatoire de Paris
Communication de l'entier dossier individuel de son client, y compris les documents annexes.