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Avis 20190696
Mairie de Berrogain-Laruns
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des délibérations, pour la période 2014-2015,...
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Avis 20190828
Mairie d'Anglet
Communication, dans le cadre d'aménagements de trottoirs réalisés par la commune, du plan de...
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Avis 20191327
Mairie d'Hasparren
Communication, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20191416
Mairie de Grasse
Communication de l'éventuel plan de dégagement et de l’éventuel plan d’alignement qui...
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Avis 20191559
Mairie de Borgo
Communication du rapport du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique relative à...
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Avis 20191683
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Copie du courrier adressé à l'opérateur de téléphonie mobile orange l'informant de la non...
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Avis 20191869
Mairie de Branville
Copie de la décision par laquelle le maire a sollicité la société enedis à procéder à la coupure...
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Avis 20192127
Mairie de Ballainvilliers
Consultation, sur place, des trois arrêtés suivants, incluant l'intégralité de leurs dossiers...
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Avis 20192150
Mairie d'Audresselles
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle 414 appartenant à la commune :
1)...
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Avis 20192162
Mairie de Morsang-sur-Orge
Communication de l'arrêté du Maire en date du 18 août 1988 annexant les règles du lotissement du...
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Avis 20193790
Mairie de Ginasservis
Copie des documents suivants :
1) le pouvoir donné à Monsieur X concernant la signature des...
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Avis 20195126
Préfecture de la Haute-Corse
Communication du rapport, de la conclusion et de l'avis motivé du commissaire enquêteur relatifs...
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Avis 20184789
Mairie de Palavas-les-Flots
Communication, par courriel ou par courrier, du document accordant plusieurs emplacements de...
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Avis 20185408
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs aux échanges de...
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Avis 20185947
Conservatoire du littoral
Communication du projet de déclaration d'utilité publique, projeté sur le site des dunes et...
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Avis 20186073
Préfecture de l'Hérault
Communication des annexes mentionnées dans le rapport du commissaire enquêteur, à savoir :
1) n°...
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Avis 20186239
Mairie du Lavandou
Consultation des documents originaux suivants reproduits dans le rapport de présentation du PLU...
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Avis 20192392
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication, dans le cadre d'un projet de ravalement de façade arrière (côté cour) de...
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Avis 20192432
Mairie de Boulieu-les-Annonay
Communication pour ses clients propriétaires, sur la commune, de plusieurs parcelles...
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Avis 20192465
Mairie de Landry
Communication, dans le cadre de la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, de...