Recherche - CADA

Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Favorable

Avis 20214948
Syndicat mixte FuniFlaine

Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, par voie postale, de l'ensemble des documents...

04/11/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20215068
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)

Copie, sous format numérique par courrier électronique, des documents suivants : 1) s'agissant...

04/11/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20215133
Métropole Aix-Marseille Provence

Copie, sous forme électronique, des documents suivants : 1) les cahiers des charges de la...

14/10/2021 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20215251
Société Anonyme HLM du Cotentin

Communication des documents officiels démontrant l’existence d’un budget (vote du compte...

04/11/2021 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215500
Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)

Communication des documents suivants concernant l'appel à projets auprès d'opérateurs pour la...

04/11/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20215305
Ministère des solidarités et des familles

Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « ACAL-Lorraine (B) » du marché...

25/11/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20216252
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication du marché de stockage et de remise des effets personnels après les évacuations des...

25/11/2021 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20216026
FranceAgriMer

Caractère communicable, à un candidat évincé du marché public de denrées alimentaires portant...

16/12/2021 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20216066
Communauté de communes du Briançonnais

Copie, par courrier électronique, des documents suivants dans le cadre de la procédure que ses...

16/12/2021 Favorable Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20216136
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain (CPAM 01)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'appel à projet concernant...

16/12/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20216266
Mairie de Le Grand-Bornand

Copie, de préférence en format numérique, des documents suivants : 1) les statuts d'origine de...

16/12/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20216432
Batigère en Ile-de-France

Communication, de préférence sous format papier et non par voie électronique, des documents...

16/12/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203348
Mairie de Biviers

Communication des documents suivants dans le cadre de l'élaboration-adoption du Plan local...

19/11/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20203402
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Direction générale)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...

10/12/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Subvention
Conseil 20204166
Mairie de Vedène

Caractère communicable, à un candidat évincé, du taux de rémunération du maitre d’œuvre dans le...

10/12/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20212650
Mairie de Joué-les-Tours

Caractère communicable à un parent d'élève, de la copie de la fiche de données techniques...

27/05/2021 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20212905
Sarthe Habitat

Communication des documents suivants concernant le marché public de conception et de réalisation...

27/05/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20212956
Mairie de Bailly

Caractère communicable, à un candidat à l'appel d'offres relatif au renouvellement de la...

08/07/2021 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20213373
Mairie de Villevieille

Consultation des documents suivants concernant les marchés publics portant sur la mise en place...

08/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20213471
Mairie de Charny-Orée-de-Puisaye

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant...

08/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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