Recherche - CADA

Permis de construire Favorable

Avis 20175909
Mairie de Camarsac

Copie intégrale du permis de construire n° X au nom de X.

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20175938
Ministère de la culture

Copie de la déclaration préalable déposée par le bailleur social Domial pour la modification de...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20175979
Mairie de Cezac

Copie des documents suivants, relatifs à la piscine située à proximité immédiate de la résidence...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180667
Mairie de Saint-Eloi

Communication de préférence sur support papier ou sur CD-ROM des documents suivants relatifs à...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180671
Mairie de Pérols

Communication sur CD-ROM, des arrêtés de permis de construire, des dossiers de demandes de...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180737
Mairie de Commensacq

Copie de documents relatifs au permis d'aménager délivré à Monsieur X pour la réalisation d'un...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Permis de construire Activités sportives
Avis 20180786
Brest métropole aménagement

Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant l'implantation du site dénommé « Camping...

31/05/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180851
Mairie de Brissac

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de demande de permis de construire de ses...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180928
Mairie de Ciadoux

Copie, de préférence par courrier, des arrêté de permis de construire, des récépissés de...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180956
Mairie de la Motte-Chalancon

Communication par voie électronique des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180994
Mairie de Verton

Copie de deux dossiers de permis de construire : 1) le permis de construire n° X accordé à...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180995
Mairie de Verton

Copie du dossier de la déclaration préalable n° X faite par Madame X.

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20181009
Mairie de Lunel-Viel

Copie de documents relatifs au permis d'aménager n° PA 03414615M0001 : 1) le dossier de demande...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20181053
Mairie de Mèze

Communication des pièces du dossier de permis de construire n° X, en particulier : 1) le...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20181073
Mairie de La Tronche

Copie des documents suivants relatifs à la demande de déclaration préalable déposée le 8 août...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques naturels
Avis 20181206
Mairie de Régusse

Copie des pages du règlement d'urbanisme permettant d'inclure la surface d'un chemin d'accès...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20181241
Mairie de Monsaguel

Communication des documents suivants : 1) la lettre du 18 juillet 2014 adressée par Madame X à...

31/10/2018 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20181304
Mairie de Lille

Copie des documents suivants : 1) la décision prise à la suite de la déclaration préalable de...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20174402
Mairie de Bordeaux

Communication, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire n° X...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20174419
Mairie de Saint-Estève

Communication, sur le CD-ROM joint par le demandeur, de documents relatifs au permis d'aménager...

16/11/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

«
‹
18
19
20
21
22
23
24
›
»