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Avis 20195471
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Communication des documents relatifs au concours apporté à l’association « Jardin Partagé de la...
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Avis 20200610
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant l'association Artcena :
1) tout document,...
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Avis 20214722
Tribunal de proximité de Guebwiller
Copie, par courrier électronique, des statuts de l'association de !'Écomusée d'Alsace, dont le...
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Avis 20215308
Préfecture du Bas-Rhin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la fondation Eliza :
1) les...
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Avis 20203972
Mairie de Capestang
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le statut et...
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Conseil 20203038
Préfecture de l'Hérault
Caractère communicable, à des tiers, de la liste des membres du conseil d'administration d'un...
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Avis 20210760
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de l'autorisation préfectorale délivrée à l'association CITHEA située au 23 bis rue...
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Avis 20222647
Préfecture des Alpes-Maritimes
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Avis 20222648
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Avis 20227019
Mairie de Saint-Denis (93)
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Avis 20228023
Préfecture du Cher
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Avis 20228142
Fédération nationale des chasseurs
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Avis 20231569
Association Pyrénéenne d'aide aux victimes d'infraction pénale (APAVIM)
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Avis 20233284
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
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Avis 20233369
Préfecture de Paris
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Avis 20233532
Ministère de l'intérieur