Recherche - CADA

Forêts et parcs naturels Favorable

Avis 20180952
Office national des forêts (ONF)

Copie de documents relatifs à la forêt de Mormal : A) concernant le plan d'aménagement de la...

31/05/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20181051
Office national des forêts (ONF)

Communication des éléments justifiant l’abattage en coupe rase des arbres de la parcelle 901 de...

28/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20181225
Mairie de Valleiry

Communication du rapport de l'Office national des forêts (ONF), établi à la demande du maire...

15/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20183065
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication des documents suivants concernant un importateur de bois en provenance de...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20181494
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine - site de Bordeaux (DRAAF 33)

Communication des documents suivants concernant un importateur de bois en provenance de...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20181752
Syndicat mixte pour l'aménagement d'Aremis-Lure

Communication, dans le cadre des mesures imposées par l'arrêté préfectoral relatif à...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20173853
Mairie de Lacanau

Communication du plan de gestion de la forêt communale 2010-2024 - partie technique - à savoir,...

19/10/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20173936
Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Martinique (DAAF 972)

Consultation de documents relatifs aux nouvelles études floristiques déposées par Caraib Moter...

14/12/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Installations classées
Avis 20134768
Communauté de communes des Quatre Rivières 74 (CC4R)

Copie de préférence par courrier électronique, de documents relatifs au schéma directeur des...

05/12/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Forêts et parcs naturels
Avis 20141392
Conseil général du Jura

Consultation de l'étude d'impact du projet Ecoparc réalisée par le cabinet D2P relative au...

05/06/2014 Défavorable/Préparatoire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20132626
Préfecture de Seine-et-Marne

Copie des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions de la commission...

10/10/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20124397
Mairie de Cahors

Communication des documents suivants relatifs à l'abattage d'un alignement de trente-six...

20/12/2012 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Forêts et parcs naturels
Avis 20125016
Agence de services et de paiement

Copie des paiements relatifs au contrat OSIRIS 323/000002 conclu avec la commune de Trégastel et...

24/01/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Forêts et parcs naturels
Avis 20184640
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de documents relatifs au site Bois des Pins de Taussat-le-Bains : 1) l'arrêté ministériel...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20183225
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de documents relatifs au site Bois des Pins de Taussat-le-Bains : 1) l'arrêté ministériel...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180004
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie des documents établis par le Conseil national de la protection de la nature consulté dans...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180165
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la cartographie des...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180387
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication dans le cadre d'un chantier de déboisement entrepris par la SNCF le long de la...

03/05/2018 Favorable Irrecevable/Préalable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180494
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication des documents suivants : 1) l'évaluation des incidences Natura 2000 relative au...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels