Recherche - CADA

Forêts et parcs naturels Favorable

Avis 20190100
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)

Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande d'autorisation de défrichement...

17/05/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20190109
Communauté de communes du Plateau d'Hauteville

Communication des documents suivants : 1) l'étude de requalification du site de Terre Ronde,...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Forêts et parcs naturels
Avis 20184653
Premier ministre

Copie, par courriel, des documents relatifs à l'élaboration d’un décret prorogeant la durée de...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20184654
Préfecture de l'Isère

Copie, par courriel, des documents relatifs à l'élaboration de deux arrêtés préfectoraux...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20184170
Mairie de Blaison-Saint-Sulpice

Copie de la décision autorisant Monsieur X et Madame X, demeurant au X, à abattre les deux...

31/08/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20192700
Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse

Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20190577
Mairie de Tauves

Communication, dans le cadre du réaménagement foncier agricole et forestier voté par le conseil...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Forêts et parcs naturels
Conseil 20194116
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Caractère communicable des titres et du montant des redevances perçues en 2018 de deux...

19/12/2019 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques Gestion domaniale Forêts et parcs naturels
Avis 20195516
Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines

Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20185931
Office national des forêts (ONF)

Communication du résultat des ventes de coupes de bois effectuées par l'ONF, le 27 septembre...

05/09/2019 Favorable Défavorable/Secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20186111
Préfecture de la Meuse

Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation d'une manifestation à...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20192603
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)

Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...

23/04/2020 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Forêts et parcs naturels Risques naturels Eau
Avis 20195137
Association Foncière Pastorale Autorisée de Carpineto

Communication, sous forme numérique de préférence, des documents suivants : 1) les comptes...

02/04/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Activités agricoles Forêts et parcs naturels
Avis 20192895
Ministère de la Transition écologique

Copie des documents suivants, relatifs à la réalisation, par la commune de Meudon, de travaux de...

20/02/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20201057
Préfecture de la Côte-d'Or

Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...

23/04/2020 Favorable Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Forêts et parcs naturels Risques naturels Eau
Avis 20200810
Office national des forêts (ONF)

Communication, sous format informatique, par courriel, des documents suivants: I) concernant le...

25/06/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20214336
Mairie de Saint-Brévin-les-Pins

Communication, par courrier électronique, de tous les documents utilisés par les services...

02/09/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20203004
Préfecture de l'Essonne

Communication du courrier émanant des Maires de Mauchamps, Saint-Sulpice-de Favières,...

08/10/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20215591
Mairie de Bernières-sur-Mer

Communication des documents suivants relatifs aux autorisations d'urbanisme ou aux autorisations...

04/11/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Tourisme Patrimoine Forêts et parcs naturels
Avis 20215145
Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon

Communication, sous format dématérialisé, des documents suivants : 1) relatifs au rechargement...

25/11/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Gestion domaniale Tourisme Forêts et parcs naturels