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Avis 20160123
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'organigramme de la sous-direction de...
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Avis 20160741
Mairie de Saint-Germain-sur-Morin
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les contrats de...
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Avis 20150831
Mairie de Thénezay
Copie des documents suivants :
1) les avis rendus ces dix dernières années par la commission...
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Avis 20151601
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire du 5 novembre 2014...
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Avis 20151660
Mairie de Bry-sur-Marne
Copie des comptes rendus d'évaluation de son client au titre des années 2013 et 2014.
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Avis 20150049
Conseil général de la Réunion
Communication des documents suivants relatifs aux agents ayant bénéficié du grade de psychologue...
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Avis 20150268
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) documents relatifs à...
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Avis 20150301
Mairie de Grenoble
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la liste des agents ayant...
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Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore
Communication des documents suivants :
1) l'audit sur les congés effectué par les services en...
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Avis 20150738
Conseil régional de Guadeloupe
Copie de documents relatifs à la situation de Monsieur X X :
1) l'arrêté de nomination au poste...
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Avis 20152005
Conseil départemental du Var
Communication de tous les documents administratifs (arrêtés, notes de service et autres)...
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Avis 20152078
Mairie des Abymes
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de recrutement d'un...
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Avis 20152079
Régie des eaux de Sainte-Rose
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un ingénieur contractuel ayant fait...
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Avis 20152080
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un ingénieur contractuel ayant fait l'objet...
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Avis 20152081
Communauté d'agglomération du Nord Grande Terre
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un ingénieur contractuel ayant donné lieu à...
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Avis 20152082
Mairie de Baillif
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un agent contractuel pour le poste de...
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Avis 20152256
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa cliente :
1) son dossier...
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Avis 20152309
Syndicat mixte des transports du Petit Cul de Sac Marin
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un attaché territorial contractuel ayant...
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Conseil 20152339
Conseil départemental du Var
Caractère communicable, à la fédération du X (X) du Var, de tous les documents administratifs...
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Avis 20152396
Mairie du Vésinet
Communication des délibérations concernant :
1) les conditions d'avancements d'échelon ;
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