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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Favorable

Conseil 20133115
Mairie de Saint-Laurent-du-Pape

Caractère communicable, à Monsieur XXX XXX, député de l'Ardèche, dans le cadre de sa permanence...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Sécurité sanitaire
Avis 20133157
Mairie de Cavalaire-sur-Mer

Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition à déclaration préalable (DP...

06/06/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134021
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie des documents concernant les travaux d'aménagement et d'élargissement de l'avenue du...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134152
Mairie de Férolles-Attilly

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 0771801200008 délivré le 24 juillet 2012...

07/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134189
Communauté de communes du Val d'Issole

Copie des documents suivants : 1) l'acte de vente par la SAFER à la Communauté de communes de...

07/11/2013 Favorable Incompétence/Privé Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire POS-PLU
Avis 20134251
Mairie de Nangis

Copie des plans d'alignement des 31 juillet 1922 et 29 avril 1940 cités dans le certificat...

07/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20134317
Mairie d'Orgeval

Copie de documents relatifs à la réhabilitation et à la transformation d'anciens locaux annexes...

07/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134324
Mairie de Frénois

Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire de Monsieur XXX XXX pour un...

07/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134358
Mairie de Rustiques

Copie du permis de construire délivré à Monsieur et Madame XXX en 1995 pour la construction d'un...

05/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134367
Mairie d'Ondres

Copie des arrêtés d'autorisations d'urbanisme délivrés depuis 36 mois sur la partie sud du...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134418
Mairie de La Ville-du-Bois

Copie, de préférence sur CD-Rom, sur clé usb ou papier, de documents relatifs à l'implantation...

07/11/2013 Favorable Irrecevable/Refus non établi Incompétence Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20134443
Mairie de Saint-Didier

1) consultation de toutes les déclarations de travaux et demandes de permis de construire faites...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Envoi des documents
Avis 20134547
Mairie de Saint-Ouen

Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif délivré à la société Modigliani...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134561
Mairie de Cazilhac

Copie de la déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (cerfa n° 13408*02)...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130238
Mairie de Marignane

Copie du plan de masse sur lequel la véranda de M. XXX est matérialisée, avec mention de ses...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130307
Mairie de Portes

Communication de la lettre du maire, du 17 avril 2002, notifiant à Madame XXX XXX un refus...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20130343
Mairie de Saint-Michel

Communication des documents suivants : 1) le permis de construire et la demande s'y rapportant,...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130381
Mairie de Villepreux

Copie des documents suivants : 1) relatifs à des terrains situés dans la plaine classée de...

07/02/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20130387
Mairie de la Salvetat-Saint-Gilles

Copie de la déclaration préalable accordée le 3 janvier 2010 à Monsieur XXX sur un terrain situé...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130395
Mairie de Saint-Jean-de-Védas

Copie des documents suivants : 1) les dossiers de demandes de permis de construire de Monsieur...

20/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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