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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Favorable

Avis 20132001
Mairie de Bordeaux

Copie de plusieurs arrêtés de déclaration préalable pris durant l'été 2011 sur un terrain sis 1...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132007
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée (DDTM 85)

Copie de l'avis rendu par la DDTM (délégation à la mer et au littoral) dans le cadre de la...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132047
Mairie de Lattes

Copie des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme numéro CU 34 129 08 M0327 (SARL...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132066
Mairie de Cambes

Copie des documents suivants, visés dans le certificat d'urbanisme numéro CUb 047 047 13 F0001...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20132118
Mairie d'Harquency

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 02731513A0001 délivré le 29 mars...

04/07/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132212
Mairie de Pernes-les-Fontaines

Communication d'une copie du courrier ou de tout autre document par lequel leur cliente a été «...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132235
Mairie de Ségny

Copie des documents relatifs au refus de permis de construire n° PC 00139912B0021 en date du 8...

23/05/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132437
Préfecture de la Somme

Copie de la lettre par laquelle le préfet d'Amiens a saisi la commission départementale des...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20132447
Mairie de Hacqueville

Copie des documents suivants, relatifs aux travaux concernant la mairie actuelle, réalisés en...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Budgets et comptes Permis de construire Subvention
Avis 20132550
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)

Copie de l'avis de la DDE du Nord relatif au permis de construire n° 5923901D029 accordé à...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132611
Mairie de Bayonne

Copie du certificat de conformité relatif au lot n° 5 de la résidence OBEKI, Bât A, cadastrée...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132706
Office public de l'habitat de Corrèze (OPH 19)

Consultation des documents suivants : 1) les documents relatifs à l'acquisition des quatre lots...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132789
Mairie de Biganos

Copie de documents relatifs à la construction d'un garage sur une parcelle appartenant à Madame...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132805
Mairie de Pia

Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande d'autorisation de travaux sur la...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infrastructures routières Gestion domaniale
Avis 20132890
Mairie de Pézenas

Copie des déclarations préalables et déclarations de travaux relatives au local « Royal Glacier...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132892
Mairie du Touquet-Paris-Plage

Copie de l'entier dossier de permis de construire n° 0628261300004 délivré le 29 avril 2013.

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132973
Mairie d'Avignon

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 8400712B10151P0 délivré le 17...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133029
Mairie de Bois-le-Roi

Copie de la ou des décisions (permis de construire ou décisions de non-opposition à déclaration...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133058
Mairie de Mitry-Mory

Copie des déclarations de travaux ou demandes de permis de construire déposées depuis le 30 juin...

12/09/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133081
Mairie de Saint-Esprit (972)

Copie de l'intégralité du dossier d'instruction du permis de construire n° PC 97222312BR074...

12/09/2013 Favorable Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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