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Avis 20143448
Mairie d'Uzès
Copie des documents suivants :
1) les autorisations d'occupations du domaine public (AOT) ou...
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Avis 20143483
Mairie de Vigneux-sur-Seine
Communication du permis de construire et du constat de fin de travaux, pour chacun des quatre...
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Avis 20143516
Mairie de Mitry-Mory
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux du 26 mars 1991 approuvant les...
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Avis 20143548
Mairie de Démuin
Copie de documents concernant la création d'un lotissement situé sur la parcelle cadastrée n° OA...
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Avis 20143561
Mairie de Saint-Pierre (97448)
Copie de documents concernant le permis de construire n° PC 09741612A0635 délivré à ses clients...
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Avis 20133184
Mairie de Rennes
Copie de documents relatifs à la destruction de la Maison du Peuple et à la réalisation d'un...
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Avis 20133219
Mairie de Saint-Victoret
Copie du dossier relatif au transfert du permis de construire n° 01310210F0019 du 2 février 2011...
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Conseil 20133291
Mairie de Thouars
Caractère communicable des documents suivants établis dans le cadre de l'examen d'un projet...
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Avis 20133432
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire délivré le 7 octobre 2010 à la...
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Avis 20133746
Mairie de Vialas
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme CUB 04819413B0017 en date du 3...
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Avis 20133747
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie du cahier des charges portant le cachet de la préfecture d'Indre-et-Loire, du lotissement...
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Avis 20133754
Mairie de Sainghin-en-Melantois
Copie de l'arrêté de permis de construire n° PC 05952311B0012 délivré le 24 mai 2011 à Monsieur...
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Avis 20133789
Mairie d'Arles
Copie de la délibération du conseil municipal instaurant le permis de démolir sur la parcelle de...
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Avis 20133791
Préfecture de la Somme
Copie des avis rendus par les communes de Thennes et de Moreuil dans le cadre de l'instruction...
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Avis 20133966
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20131772
Mairie d'Aubenas-les-Alpes
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 00401209J0002 délivré à Madame XXX XXX...
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Avis 20131781
Mairie d'Eysines
Communication de l'arrêté PC 3316210V1046 du 27 mai 2010 portant permis de construire et délivré...
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Avis 20131841
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants relatifs à l'arrêté d'opposition notifié à son client, à la suite...
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Avis 20131873
Mairie de Saint-Appolinard
Copie des documents suivants :
1) le dossier de déclaration préalable numéro 042 201 12 S8016...
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Avis 20131997
Mairie de Tasque
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de permis de construire déposé le 26...