-
Avis 20154932
Régie des transports poitevins (RTP Vitalis)
Communication des comptes administratifs des années 2008 à 2015 inclus, comprenant le détail à...
-
Avis 20154944
Mairie de Coiffy-le-Haut
Consultation des documents suivants relatifs à l'exercice 2014 :
1) les documents comptables...
-
Avis 20154964
Mairie de Maubeuge
Communication du compte administratif 2014 de la ville de Maubeuge, avec ses annexes.
-
Avis 20154992
Mairie de Saint-Malo
Copie des documents suivants :
1) les comptes consolidés détaillés de l'association « Rock...
-
Avis 20155006
Mairie de la Grande-Motte
Communication des mandats de paiement concernant les factures d'un montant inférieur à 15 000...
-
Avis 20155020
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux
Consultation des documents suivants :
1) le rapport d'audit financier remis en mai 2015 par...
-
Avis 20155021
Mairie de Livernon
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution de subventions apparaissant dans...
-
Avis 20155030
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire de la SCI X, de la liste des comptes...
-
Avis 20155066
Mairie de Saint-Saëns
Copie des dossiers déposés et des tableaux de financements se rapportant aux subventions...
-
Avis 20155070
Ministère de l'intérieur
Copie du cédérom produit par la direction générale des collectivités locales (DGCL) comportant...
-
Avis 20155114
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du rapport de vérification établi lors de la vérification de comptabilité dont a fait...
-
Avis 20155163
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants :
1) la liste des bénéficiaires de subventions au titre des...
-
Avis 20155195
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations contenues dans le fichier des comptes bancaires (FICOBA)...
-
Avis 20155197
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations contenues dans le fichier des comptes bancaires (FICOBA)...
-
Avis 20155224
Mairie de Fertans
Consultation des titres de recettes émis en 2013 et 2014.
-
Avis 20155227
Mairie de Riez
Copie des documents suivants :
1) la note d'honoraires de Maître X payée par la commune, à la...
-
Avis 20155232
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations contenues dans le fichier des comptes bancaires (FICOBA)...
-
Avis 20155241
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par courriel, des déclarations d'impôts sur le revenu établies en son nom et...
-
Avis 20155275
Mairie de Préseau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, par courriel :
1)...
-
Avis 20152897
Mairie de Châtillon
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le grand livre de...