-
Avis 20131745
Syndicat intercommunal d'assainissement de l'Anzeling
Copie des documents suivants :
1) le contrat de délégation du service public d’assainissement...
-
Conseil 20131797
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)
Caractère communicable, à l'association Mirabel-LNE, de deux arrêtés préfectoraux de mise en...
-
Avis 20131858
Préfecture du Var
Communication des documents suivants concernant la construction de la nouvelle station...
-
Avis 20131903
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)
Copie des documents suivants relatifs au transfert de la canalisation en fonte DN 700 au...
-
Avis 20132242
Mairie d'Apt
Copie, de préférence sous forme numérique ou de photocopies en couleurs, de l'intégralité du...
-
Avis 20132248
Mairie de Saint-Jean-du-Gard
Communication des documents suivants :
1) le dossier transmis au maire par le service public de...
-
Avis 20132441
Mairie de Brouzet-Les-Quissac
Copie de deux comptes rendus de chantier relatifs à la décision de l'emplacement d'un regard...
-
Avis 20132508
Mairie de Lemuy
Copie des pièces de l'étude non communiquées initialement au demandeur, portant sur le schéma...
-
Avis 20132571
Mairie de Monestier
Communication des documents suivants concernant l'assainissement collectif de la commune :
1)...
-
Avis 20132589
Mairie de Gy
Communication des documents suivants :
1) les études préalables à la réalisation du schéma...
-
Avis 20132726
Mairie de Barrettali
Copie de la délibération du conseil municipal décidant de ne pas reconduire la convention de...
-
Avis 20132801
Mairie de Lanrivoaré
Communication des documents suivants :
1) la lettre d'avertissement adressée à Madame XXX afin...
-
Avis 20134004
Mairie d'Abitain
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal en date du 9 septembre...
-
Avis 20134307
Communauté de communes de la Vallée de l'Ouve
Copie du diagnostic de l'installation d'assainissement non collectif de Madame XXX, située à La...
-
Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
-
Avis 20134361
Syndicat mixte des eaux et de l'assainissement de la région du Pic Saint-Loup (SMEA 34)
Copie de la décision finale ayant déterminé le périmètre du secteur du « Hameau de la Mathe » à...
-
Avis 20134362
Communauté d'agglomération Bourges Plus
Copie de l'étude réalisée en 2012 par SAGE Environnement, concernant la faisabilité et le choix...
-
Avis 20134369
Mairie de Peyrignac
Communication des documents suivants relatifs à l'extension du réseau de tout-à-l'égout réalisée...
-
Avis 20134465
Mairie de Neuvelle-lès-Cromary
Copie sur support papier des documents suivants :
1) la délibération du conseil communautaire...
-
Avis 20134548
Syndicat intercommunal d'assainissement collectif Chenommet-Chenon (SIACCC)
Communication des documents suivants concernant les travaux d'assainissement des communes de...