-
Avis 20153560
Mairie de Saint-Ouen
Communication, dans le cadre d'un dossier de succession de l'épouse de son client au profit de...
-
Avis 20153580
Mairie de Geneuille
Communication, de préférence par télécopie ou par courriel, de l'étude environnementale des...
-
Avis 20153602
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie de documents relatifs au projet d'élaboration du plan local d'urbanisme :
1) les...
-
Avis 20153603
Mairie de Sète
Copie, sur CD-ROM, de l'intégralité du plan d'occupation des sols dans sa dernière version applicable.
-
Avis 20153607
Mairie de Saint-Martin-d'Ardèche
Copie des délibérations du conseil municipal relatives au chemin d'accès à l'établissement...
-
Avis 20153704
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie de documents relatifs au projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune arrêté lors...
-
Avis 20153722
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Copie de l'arrêté préfectoral, ainsi que le plan, concernant la délimitation du domaine public...
-
Avis 20153764
Communauté de communes de l'Île de Ré
Communication d'un fichier au format numérique (type shp ou mif/mid), des zonages des plans...
-
Avis 20153767
Préfecture du Morbihan
Copie de l'ensemble des courriers, échangés entre les services de l'Etat et la commune de Houat...
-
Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
-
Avis 20153937
Mairie de Meyreuil
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20153965
Mairie de Cabanac-et-Villagrains
Communication des documents suivants :
1) le justificatif de la publication des avis d'enquête...
-
Avis 20154118
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à un projet de zone d'activité :
1) les...
-
Avis 20154128
Mairie de Chevreuse
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20154148
Mairie de Bouc-Bel-Air
Copie de la délibération approuvant le dossier de création de la zone d'aménagement concerté...
-
Avis 20154194
Mairie de Lassay-sur-Croisne
Copie de documents dans le cadre d'une contestation de limite de propriété :
1) le tableau de...
-
Avis 20154233
Collectivité territoriale de Martinique
Copie de documents concernant la demande de mise à la disposition de sa cliente de la parcelle...
-
Avis 20154351
Mairie de Sainte-Eulalie-d'Olt
Communication des documents suivants :
1) les déclarations préalables de travaux relatives à la...
-
Avis 20154409
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie du courrier adressé à Monsieur X, conseiller régional d'Ile-de-France, concernant le...
-
Avis 20154415
Mairie de Saint-Tropez
Copie du plan de zonage du plan local d'urbanisme de la commune.