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Avis 20171396
Mairie de Circourt-sur-Mouzon
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération du conseil...
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Avis 20171412
Mairie de la Villeneuve-sous-Thury
Copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur concernant le PLU de la commune.
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Avis 20171444
Mairie de Montpellier
Communication, par voie électronique ou à défaut par voie postale, des documents suivants :
1)...
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Conseil 20171517
Mairie de Faulquemont
Caractère communicable, à Monsieur X, administré et élu de la commune, d'une attestation datée...
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Avis 20171521
Mairie de Saint-Augustin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le projet de Plan local...
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Avis 20171619
Mairie de Larmor-Baden
Copie des documents suivants :
1) les convocations à la séance du conseil municipal du 12...
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Avis 20162968
Communauté de communes des Pyrénées Audoises
Communication, par courriel électronique à sa cliente et au format pdf, de l'intégralité du...
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Avis 20162980
Mairie de La Tronche
Communication des documents suivants :
1) toute délibération du conseil municipal se prononçant...
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Avis 20162984
Mairie de Seilh
Communication du courrier de la commune en date du 11 avril 2016 adressé au commissaire...
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Avis 20162989
Mairie de Sainte-Alvère
Copie de deux écrits dans le cadre d'une procédure d'acquisition amiable d'une parcelle...
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Avis 20163111
Mairie de Chaumontel
Communication des documents suivants :
1) les pièces constituant le dossier du plan local...
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Avis 20163128
Mairie de Vauclin
Consultation du dossier d'enquête publique ayant conduit à l'approbation du plan local...
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Avis 20163182
Préfecture de la région Ile-de-France
Copie du courrier adressé le 21 mai 2010 à la ville de Malakoff concernant la vente du...
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Avis 20163188
Mairie d'Amanty
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM ou sur support papier, de documents dans le...
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Avis 20163216
Mairie de Périssac
Communication des documents suivants, relatifs à la concession funéraire de ses grands-parents,...
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Avis 20163376
Mairie de Carqueiranne
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) le règlement de la zone NB ;
2) le...
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Avis 20163380
Mairie de Valenciennes
Consultation de documents contenant des informations relatives à la gestion des arbres...
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Avis 20163473
Mairie de Villelongue-dels-Monts
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du PLU de la commune...
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Avis 20155359
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey
Copie des documents suivants :
1) le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) ;
2) le...
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Avis 20155374
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie d'éléments dans le cadre de l'établissement d'un document d'arpentage concernant une...