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Avis 20173119
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20142388
Institut de génomique fonctionnelle (IGF) de Montpellier
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'Institut de...
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Avis 20190535
Université de Lorraine
Communication des documents suivants la concernant :
1) le rapport du logiciel anti plagiat ;
2)...
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Avis 20194210
Agence nationale de la recherche (ANR)
Communication des documents suivants, concernant l'examen à 2 ans des candidatures à l'action...
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Avis 20194427
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication, par courrier ou par mail, à ses frais, de l'autorisation d'importation d'huîtres...
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Avis 20212074
Université François Rabelais de Tours
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants relatifs à son père décédé, le...
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Avis 20214727
Mairie de Montgeron
Communication en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20202055
GIP Technocampus
Consultation sur place avec remise de copies éventuelles aux frais de l'association du...
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Avis 20203610
Conseil départemental du Gard
Communication, à la suite de la mise à terme anticipée de la convention industrielle de...
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Avis 20210459
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication du vade-mecum d'inspection des établissements d'expérimentation animale.
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Avis 20205346
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Communication, en format numérique à ses frais, de la copie des dossiers de suivi individuel,...
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Avis 20205371
Université de Strasbourg
Communication, en format numérique à ses frais, de la copie des dossiers de suivi individuel,...
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Avis 20205211
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication des éléments relatifs aux inspections des établissements d'expérimentation animale...
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Avis 20227001
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Avis 20227572
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)