-
Avis 20164892
Mairie de Vieux-Condé
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté portant réglementation du stationnement sur les...
-
Avis 20164956
Préfecture de la Martinique
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) les arrêtés pris,...
-
Avis 20092258
préfet de l'Essonne
- copie de la liste récapitulant le nom, le numéro d'agrément et le taux de réussite des...
-
Avis 20120146
préfet de police (bureau des cartes grises)
- communication d'une copie des documents suivants dont Mademoiselle B. aurait fourni l'original...
-
Avis 20164094
Mairie d'Aigues-Mortes
Communication de l'arrêté municipal portant autorisation de stationnement sur le chemin de la...
-
Avis 20172123
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Copie ou communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude...
-
Avis 20172137
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'activité de l'Agence nationale de...
-
Avis 20170110
Mairie de Limeil-Brévannes
Copie de documents relatifs au stationnement avenue Alsace Lorraine :
1) l'arrêté municipal...
-
Avis 20161869
Mairie de Clamart
Communication de l'arrêté municipal du 9 octobre 2015 relatif à une interdiction de...
-
Avis 20170495
Préfecture de police de Paris
Copie, par voie électronique ou par voie postale, de l'arrêté d'interdiction temporaire de...
-
Avis 20170537
Conseil départemental de la Gironde
Copie des documents suivants :
1) les courriers envoyés aux maires des communes de Coutras, Le...
-
Avis 20170767
Mairie de Saint-Etienne
Copie des documents suivants concernant la portion de la route départementale n° 3 située sur la...
-
Avis 20170803
Mairie de Saint-Etienne
Copie de documents relatifs à la vitesse sur la portion de route départementale n° 3 située...
-
Avis 20161196
Mairie de La Garde
Copie de l'intégralité des procès-verbaux d'installation des ralentisseurs sur les voies...
-
Avis 20161419
Conseil départemental de l'Isère
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'installation de panneaux verticaux...
-
Avis 20161422
Préfecture du Loiret
Copie des documents suivants :
1) l’autorisation préfectorale donnée à la société « SECURIS »...
-
Avis 20161454
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication par courrier électronique des documents suivants :
1) le calendrier annexé à...
-
Avis 20171271
Mairie d'Aigues-Vives
Copie des décisions de création, de modification et de suppression de la taxe de...
-
Avis 20171277
Préfecture de l'Hérault
Copie intégrale de l'arrêté préfectoral limitant la vitesse sur la A9 au point...
-
Avis 20163283
Mairie d'Arnouville-les-Gonesse
Copie de l'arrêté municipal modifiant la règlementation du stationnement dans la zone blanche en 2015.