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Avis 20193474
Mairie de Paris
Communication, sous réserve, des occultations strictement nécessaires au respect de l'article...
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Avis 20193515
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Communication des documents relatifs à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de...
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Avis 20193631
Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA 01)
Copie du contrat de délégation de service public passé avec la société ENEDIS.
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Avis 20193684
Laval Agglomération
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193685
Châteauroux Métropole
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193686
Communauté d'agglomération du Bassin de Brive
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193689
Agglomération du pays de Dreux
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193711
Mission Locale Pour l'Emploi Strasbourg et Eurométropole - MLPE
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20193713
Mairie de Labarthe-sur-Lèze
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20193746
Mairie de Neuve-Chapelle
Consultation du contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage de la société 3ème OPUS adopté par le...
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Avis 20193778
Communauté d'agglomération du Bassin de Brive
Communication du mandat passé avec la Société Publique Locale de Brive et son agglomération...
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Avis 20193827
Mairie de Sartrouville
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20193926
Mairie de Saint-Maurice-d'Ibie
Copie de l'ensemble des documents du marché public, y compris les devis, les commandes, les...
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Avis 20193979
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux contrats des services...
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Avis 20194058
Conseil départemental du Tarn
Communication des documents suivants :
1) l'estimation détaillée aboutissant à chiffrer à 400...
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Avis 20194122
Mairie de Clapiers
Communication, en qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au projet...
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Avis 20194269
Mairie de Bordeaux
Communication, après occultation éventuelle des seules mentions protégées par le secret du...
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Avis 20194290
Groupe hospitalier Est Réunion
Communication des documents suivants concernant la passation et l'exécution de différents lots...
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Avis 20194337
Préfecture de police de Paris
Communication de la copie, si possible au format numérique, des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20194384
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (CHU)
Communication, pour chacun des lots n° 1 et 3 du marché public portant sur des prestations...