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Avis 20216136
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain (CPAM 01)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'appel à projet concernant...
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Avis 20216266
Mairie de Le Grand-Bornand
Copie, de préférence en format numérique, des documents suivants :
1) les statuts d'origine de...
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Avis 20216432
Batigère en Ile-de-France
Communication, de préférence sous format papier et non par voie électronique, des documents...
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Avis 20212361
SYTRAL Mobilités (anciennement Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise)
Communication de la copie des documents suivants relatifs au projet de transport par câble dans...
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Avis 20203281
Agence régionale de santé La Réunion (ARS 974)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...
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Avis 20203400
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélémy (Direction générale)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...
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Avis 20203402
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Direction générale)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...
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Avis 20210309
CAMPUS AGRO SAS
Communication des documents suivants relatifs au contrat portant sur des travaux au campus de...
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Avis 20210711
Société nautique de la Vigne
Copie, sous format dématérialisé, des documents suivants concernant le contrat de concession...
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Conseil 20212618
Mairie de Pontoise
Caractère communicable, à une entreprise n'ayant pas participé à la consultation ayant pour...
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Conseil 20212655
Préfecture de la Gironde
Caractère communicable, à une association, des mentions figurant dans le mémoire d'exploitation...
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Avis 20212758
Ministère de la Justice
Consultation du contrat de partenariat public-privé et ses annexes, signé en décembre 2012 par...
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Avis 20212856
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, des documents suivants relatifs au nettoyage du site de la...
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Avis 20212905
Sarthe Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public de conception et de réalisation...
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Avis 20213092
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la copie du marché public ou de la convention portant sur la viabilité...
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Avis 20213264
Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
Copie, sans occultations excessives, au format informatique (cédérom, DVDROM, ou sur clef USB),...
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Avis 20213373
Mairie de Villevieille
Consultation des documents suivants concernant les marchés publics portant sur la mise en place...
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Avis 20213427
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU) - Groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1...
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Avis 20213471
Mairie de Charny-Orée-de-Puisaye
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant...
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Avis 20213472
Conseil départemental des Yvelines
Communication des appels d'offre, de tous les devis, bons de commande, contrats, conventions et...