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Avis 20203115
Syndicat intercommunal des eaux (SIVU) du Centre Est du Jura
Copie par voie numérique, ou, à défaut, sur clé USB ou CD/DVD fourni par le demandeur ou par le...
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Avis 20203282
Nantes Métropole
Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire à marchés...
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Avis 20203305
Communauté d'agglomération de l'Espace Sud de la Martinique (CAESM)
Copie des rapports annuels d’exploitation et de leurs annexes pour les années 2018, 2019, et...
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Avis 20203314
Mairie de Peypin
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur la fourniture,...
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Avis 20203339
Mairie de Moëlan-sur-Mer
Copie des marchés de construction et de maîtrise d'œuvre (acte d'engagement, cahier des clauses...
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Avis 20203378
Mairie d'Emmerin
Communication, à la suite d'une première consultation de la version papier du dossier, de la...
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Avis 20203390
Mairie de Féron
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20203659
Office public de l'habitat de Montereau « Confluence Habitat »
Communication du marché public passé avec la société X dont le montant de 195 496,12 euros est...
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Avis 20203774
Versailles Habitat (OPH 78)
Communication par envoi postal ou par consultation sur place de l'appel d'offres des groupes de...
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Avis 20203891
Conseil départemental de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents et pièces préparatoires ayant...
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Avis 20203912
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20201790
Mairie de Dreux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal et régional, des éléments relatifs au...
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Avis 20201867
Mairie de Pionnat
Copie du courrier adressé au maire par la société en charge d'implanter des éoliennes sur la commune.
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Avis 20201951
Mairie de Roche
Consultation de l'ensemble des documents déposés en mairie par Monsieur X et la société « France...
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Avis 20201952
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Copie, de préférence par courrier électronique, des contrats de marché public passés, depuis le...
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Avis 20202033
Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)
Communication de l'extraction de l’état réalisé des recettes et des dépenses des établissements...
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Avis 20202086
Préfecture des Yvelines
Communication, sous support numérique ou par toute autre voie, de la copie des documents visés,...
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Avis 20202090
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Guyane (DEAL 973)
Communication, après une première consultation sur place, des documents relatifs au projet,...
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Avis 20202159
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie électronique de tous les documents administratifs relatifs aux «...
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Avis 20202340
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication des documents suivants :
1) la copie du dernier rapport faisant état des aides...