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Economie Industrie Agriculture Favorable/Sauf préparatoire

Avis 20162342
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Communication des documents suivants concernant les avis rendus par le préfet de la région...

07/07/2016 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20162067
Port Autonome de Paris (PAP)

Copie, par voie postale et électronique, de la convention d'occupation temporaire signée avec la...

23/06/2016 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20160858
Inspection générale des finances (IGF)

Copie, par courrier électronique, du rapport de l'Inspection générale des finances (IGF) sur la...

14/04/2016 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique
Avis 20160348
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Communication du rapport, remis en septembre 2015, relatif à la mission confiée à l'Inspection...

18/02/2016 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Agrément
Conseil 20160372
Mairie de Longjumeau

Caractère communicable, à des tiers, de l'étude de programmation urbaine « Les Hauts de...

18/02/2016 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152912
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation...

30/07/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152319
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie de éléments relatifs à la substance active Bti AM65-52 de la société CERA : 1) la liste...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20152377
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Copie des éléments suivants : 1) la liste des études composant le dossier de demande...

30/07/2015 Sans objet Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20151032
Conseil départemental du Tarn

Copie des documents suivants relatifs à la délibération 3/05 du 12 décembre 2014 : 1) les deux...

02/04/2015 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20150768
Mairie d'Arles

Caractère communicable du cahier des charges de la délégation de service public (DSP) pour...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150226
Mairie de Lagny-sur-Marne

Copie des documents suivants : 1) les pièces de la procédure ayant conduit à l'attribution d'un...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150084
Conseil général du Jura

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150086
Conseil général du Jura

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public signé avec...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144725
Mairie de Toulouse

Copie de documents concernant un appel à projets lancé par la ville via son aménageur OPPIDEA...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144804
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Copie des documents concernant la réalisation d'une étude pour « l'élaboration d'un schéma de...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144496
Préfecture de la région Île-de-France

Communication des documents suivants : 1) les études et documents sur lesquels le CRUP (comité...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20143871
Mairie de Vieux Manoir

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...

13/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143650
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Copie des convocations adressées aux membres de la commission d'appel d'offres qui s'est réunie...

16/10/2014 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20142545
Mairie de Ris-Orangis

Caractère communicable, à la présidente du conseil syndical des bâtiments B/C de la résidence du...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Commerce Zones d’activités
Avis 20142939
Conseil général du Jura

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par délivrance d'une...

18/09/2014 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs

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