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Avis 20210338
Communauté Intercommunale Réunion Est (CIREST)
Communication des documents relatifs à son dossier d'avancement au grade d’ingénieur principal...
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Avis 20210754
Vannes Agglomération - Golfe du Morbihan
Copie, à ses frais, le cas échéant, de l’ensemble des courriers échangés entre la communauté...
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Avis 20210838
Mairie de Marseille
Copie, au nom et pour le compte de Monsieur X, policier municipal en fonction sur la commune,...
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Avis 20213310
Mairie d'Annecy
Copie des documents suivants :
1) l’intégralité des échanges relatifs au rapport en date du 15...
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Avis 20213750
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de la lettre de mission de Monsieur X, principal du collège Henri Barbusse...
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Avis 20205438
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des documents relatifs à la seconde délibération du jury de l'examen professionnel...
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Avis 20204619
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, des listes nominatives...
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Avis 20210183
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Hérault (DSDEN 34)
Copie, dans le cadre de la préparation de son dossier de retraite, de ses bulletins de paie...
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Avis 20220295
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication des états annuels de son client, au titre des travaux insalubres, accomplis au...
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Avis 20220656
Agence régionale de santé du Languedoc Roussillon (ARS 66)
Communication d'une copie de la liste des postes vacants qui ont fait l’objet d’une publicité...
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Avis 20217410
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Martinique (DEAL 972)
Copie de sa dernière fiche de poste « modifiée » et « validée » par sa direction.
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Avis 20217638
Préfecture de la Haute-Corse
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1)...
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Avis 20216953
Mairie de Lille
Communication d'une copie des documents concernant X :
1) l'ensemble de ses arrêtés et/ou de ses...
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Avis 20217049
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants :
1) l’arrêté de nomination de Madame X, sur le poste de X,...
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Avis 20221416
Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU)
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Avis 20221633
Mairie de Saint-Malo
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Avis 20222008
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
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Avis 20221302
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aude (CGFPT 11)
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Avis 20220668
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
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Avis 20226618
Préfecture de la Seine-Saint-Denis