-
Avis 20211849
Mairie de GenasCopie, par courrier postal, des documents suivants : 1) les règlements écrits et graphiques de...
-
Avis 20203831
Université d'Artois: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
-
Avis 20211800
Préfecture du Bas-RhinCommunication, à la suite de l'avis défavorable donnée à sa candidature, des documents suivants...
-
Avis 20213863
Préfecture de l'AinCommunication, de préférence, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et...22/07/2021 Incompétence/CNIL Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance Politique et mesures de sécurité
-
Avis 20213864
Préfecture de l'AisneCommunication, de préférence, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et...22/07/2021 Favorable/Sauf diffusion publique Irrecevable/Imprécise Incompétence/CNIL Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf sécurité Incompétence/Renseignement Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance Politique et mesures de sécurité
-
Avis 20213865
Préfecture de l'AllierCommunication, de préférence, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et...22/07/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf inexistant Irrecevable/Imprécise Incompétence/CNIL Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf sécurité Incompétence/Renseignement Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance Politique et mesures de sécurité
-
Avis 20213866
Préfecture des Alpes-de-Haute-ProvenceCommunication, de préférence, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et...22/07/2021 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Irrecevable/Imprécise Incompétence/CNIL Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf inexistant Incompétence/Renseignement Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance Politique et mesures de sécurité
-
Avis 20213867
Préfecture des Hautes-AlpesCommunication, de préférence, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et...22/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/CNIL Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf inexistant Incompétence/Renseignement Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance Politique et mesures de sécurité
-
Avis 20214381
Préfecture de la Haute-GaronneCommunication, en sa qualité de conseiller municipal de Fonsorbes, de la règlementation...
-
Avis 20202410
Conseil régional d'Auvergne Rhône-AlpesCommunication sous forme électronique par courrier électronique et par publication sur le site...
-
Avis 20202462
Caisse d'allocations familiales du Var (CAF 83)Communication des directives, 1 IT 2018 ‐ 150 et LR 2014 ‐ 080, relatives à l'attributaire des...
-
Avis 20214903
Mairie de WoippyCommunication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
-
Avis 20216057
§ Mairie d'AudengeCopie des documents suivants : 1) les permis de construire, permis d'aménager et déclarations...
-
Avis 20210658
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)Communication, par courrier, dans le cadre de l'enquête épidémiologique réalisée par Monsieur X...
-
Avis 20210666
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)Communication des documents précisant, par département, le nombre de cas de variant Covid-19 «...
-
Avis 20213275
Direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt d'Occitanie (DRAAF 31)Communication, pour chaque attributaire nécessitant une autorisation administrative d’exploiter,...
-
Avis 20213721
Conseil régional du Centre-Val de LoireCommunication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
-
Avis 20213722
Conseil régional de BretagneCommunication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
-
Avis 20213725
Collectivité territoriale de MartiniqueCommunication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
-
Avis 20213726
Conseil régional de NormandieCommunication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...