Recherche - CADA

Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20142791
Mairie de Vernouillet (78)

Communication des documents concernant les marchés publics de travaux suivants, passés entre...

04/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142803
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...

04/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142808
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...

04/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20142839
Conseil régional de la Réunion

Caractère communicable, au conseil juridique de la société CUB Industrie, du dossier de demande...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Subvention
Avis 20142870
Communauté d'agglomération Plaine-Commune

Copie du marché public et de ses avenants passés avec la société JC Decaux, à la suite de la...

04/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142879
Centre hospitalier Jacques Coeur

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception et la...

02/10/2014 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140613
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...

13/03/2014 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Santé
Avis 20140617
Lyonnaise des eaux

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) le contrat...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20140625
Mairie de Gironville-sur-Essonne

Consultation des documents suivants : 1) relatifs aux travaux d'aménagement du château de...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Marché public
Avis 20140643
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)

Communication des avenants relatifs à l'appel d'offres portant sur la rénovation du bâtiment L4...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140645
Mairie de Quéménéven

Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune : 1) l'entier dossier...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Marché public
Avis 20140648
Mairie de Paris

Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...

27/03/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Budgets et comptes
Avis 20140659
Communauté de communes du Pays de Longny-au-Perche

Communication des documents suivants relatifs à la modernisation de la médiathèque de la ville...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Culture Livre
Avis 20140721
Mairie de Lavausseau

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux de...

27/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140732
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)

Copie de l’ensemble des rapports d'inspection de l'école hors contrat Rudolf Steiner de...

27/03/2014 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Inspection
Avis 20140733
Banque de France

Communication des documents (procès-verbaux d’ouverture des candidatures et des offres, rapports...

10/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140743
Ministère de l'économie et des finances

Copie de l'avis n° 2009-10 rendu le 29 juin 2009 par la Mission d'appui aux partenariats...

27/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20140753
Lycée polyvalent Jean-Baptiste Vuillaume

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le...

27/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140772
Mairie de Sevran

Communication des documents suivants : 1) le tableau de référence indiquant le montant mensuel...

27/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140800
Conseil régional d'Aquitaine

Copie des documents suivants concernant l'association SFRAEM (société de recherche et d'analyse...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention

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