Recherche - CADA

Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20141050
Mairie de Saint-Berthevin

Copie des documents suivants : 1) le dossier de PLU concernant les bâtiments publics et les...

13/05/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Marché public
Avis 20141055
Mairie d'Hirson

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141056
Syndicat Intercommunal de la Grande Plagne

Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...

10/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20141101
Mairie de Mende

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

10/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141102
Mairie de Bourgoin-Jallieu

Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur une mission...

10/04/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141119
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants, relatifs à l'attribution de la...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale
Avis 20141161
Mairie de Montpellier

Consultation des documents suivants : 1) tous les documents relatifs au marché passé pour...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale
Avis 20141165
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDCSPP 35)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'Institut en...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141166
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le laboratoire...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141169
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants : 1) les sondages réalisés auprès de...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20141170
Laboratoire de développement et d'analyses (LDA 22)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) les conventions et...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141174
Institut en Santé Agro-Environnement d'Ille-et-Vilaine (ISAE 35)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) les conventions et...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141179
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141181
Conseil général d'Ille-et-Vilaine

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'Institut en...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141186
Mairie de Valdeblore

Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20141194
Autorité des marchés financiers (AMF)

Communication du rapport de l'enquête ouverte le 23 janvier 2013, concernant son client, établi...

22/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture Institutions - AAI
Avis 20141204
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)

Communication, de préférence sous format numérique, des documents suivants : 1) le règlement...

29/04/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20141223
Mairie de Villerbon

Consultation des documents suivants : 1) relatifs aux travaux des eaux pluviales et du bassin...

29/04/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique/Vie Locale
Conseil 20141244
Préfecture du Territoire-de-Belfort

Caractère communicable à la section syndicale Force Ouvrière des échanges de courriels,...

13/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141247
Mairie de Mions

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs