-
Avis 20142241
GIE SESAM-Vitale
Communication des documents administratifs suivants quels que soient leur forme, leur nature et...
-
Avis 20142243
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20142253
Mairie de Mézidon-Canon
Communication, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
-
Avis 20142265
Mairie de Villefranche-de-Lauragais
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la manifestation organisée les 21 et...
-
Avis 20142274
Agence régionale de santé Limousin (ARS 87)
Communication de l'avenant au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) conclu entre...
-
Conseil 20142288
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Caractère communicable des documents suivants, à Monsieur X, qui a travaillé sur une étude...
-
Avis 20142297
Société d'économie mixte Givors Développement
Copie, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à l'opération du...
-
Avis 20142302
Syndicat mixte des stations villages de la Haute-Romanche
Communication des documents suivants :
1) le devis quantitatif établi par leur économiste (le...
-
Avis 20142329
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet...
-
Avis 20142354
Réseau ferré de France
Communication de la ou des conventions d'occupation du terminal d'Avignon.
-
Avis 20142363
Mairie de Cancale
Communication des contrats d'affermage suivants :
1) le contrat conclu « dans les années 70 »...
-
Avis 20142372
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication du contrat de partenariat public-privé relatif à la réfection de l'éclairage,...
-
Avis 20142374
Mairie de Folschviller
Consultation des dossiers European Gas Limited de recherche de gaz de couche de 2008 et 2009,...
-
Avis 20142383
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du sondage IFOP sur la perception du...
-
Avis 20142413
Mairie de Catus
Communication des documents suivants, relatifs au projet d’abattage d'arbres place du cimetière...
-
Avis 20142426
Conseil général du Nord (CG 59)
Communication des documents suivants relatifs aux subventions accordées à l'association de...
-
Avis 20142428
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants relatifs aux subventions accordées à l'association de...
-
Avis 20142429
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux de...
-
Avis 20142431
Economat des armées (EdA)
Copie des documents suivants relatifs au marché public de prestations multiservices en...
-
Avis 20142443
Mairie de Cayenne
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'extension du...