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Avis 20141952
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux conditions de sécurité de la XXX «...
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Avis 20141969
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication des documents suivants pour chacun des trois lots du marché public portant sur des...
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Avis 20141972
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux procédures de passation des marchés et...
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Avis 20141997
Mairie de la Chapelle-en-Serval
Copie des documents suivants relatifs, d'une part, au marché public ayant pour objet la...
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Avis 20141998
Université de Strasbourg
Copie, sur support informatique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs aux lots n°...
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Avis 20142031
OPH de la Communauté d'agglomération de Montpellier (OPH 34)
Consultation de toutes les factures correspondant à des insertions publicitaires et annonces...
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Avis 20142052
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de voirie délivrée à EDF - Gaz de France ou...
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Avis 20142055
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Copie des documents suivants :
1) le cahier des charges concernant le service public...
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Avis 20142060
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Copie de l'extrait du dossier de subvention déposé auprès des services de l'ADEME par une...
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Avis 20142080
Mairie de Mimizan
Communication par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20142082
Office public de l'habitat d'Ille-et-Vilaine NEOTOA (OPH 35)
Communication des documents suivants, se rapportant aux marchés de maîtrise d’œuvre et...
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Avis 20142085
Centre hospitalier de Saint-Martin
Communication des documents suivants relatifs au marché à procédure adaptée concernant la...
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Avis 20142094
Mairie de Beaucaire
Communication des documents suivants à sa cliente, candidate évincée de la délégation de service...
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Avis 20142130
Mairie d'Etampes
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de 7 lots, ayant pour objet la...
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Avis 20142141
Mairie de Nice
Copie de documents relatifs à la vente de la propriété située 1 avenue XXX XXX, à la société XXX...
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Avis 20142169
Mairie de Nantes
Consultation de tous les documents relatifs aux travaux effectués dans les bains douches, de...
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Avis 20142185
Communauté de communes Le Dourdannais en Hurepoix
Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20142194
Syndicat intercommunal à vocation unique du centre aquatique de Beaucouzé (SICAB)
Copie des documents suivants, relatifs à la convention de délégation de service public ayant...
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Avis 20142201
Mairie d'Hazebrouck
Copie de documents relatifs à sa demande de permis de lotir LT 5929506O0001 déposée en date du...
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Avis 20142231
Communauté de communes Tarn et Dadou
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de réception des travaux, ses annexes, les...