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Avis 20143314
Mairie de Brignon
Consultation du marché public de maîtrise d'œuvre passé avec le cabinet XXX concernant...
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Avis 20143326
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...
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Avis 20143333
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20143348
SAEM Noisy-le-Sec Habitat
Copie, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le contrat portant...
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Avis 20143360
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20143363
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20143366
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20143368
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20143375
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie, sur support papier ou électronique, des documents suivants relatifs au projet d'autoroute...
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Conseil 20143376
SKEMA Business School (campus de Sophia-Antipolis)
Caractère communicable :
1) des documents concernant les marchés passés par l'établissement,...
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Avis 20143395
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le quartier du village Timbaud :
1) tous les...
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Avis 20143427
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication de l'intégralité du rapport annuel 2012 de l'administrateur des transports de...
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Avis 20143431
SNCF
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20143442
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Corte (CROUS 20)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20143459
Mairie de Créteil
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat de...
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Avis 20143461
Mairie de Beynat
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (démolitions maçonnerie) du marché...
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Avis 20143494
Mairie de Vacquiers
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux d'élargissement du chemin des 4...
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Avis 20143524
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché de gestion des déchetteries...
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Avis 20143525
Caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (CPAM 59)
Communication de l'offre présentée par la SELAS centre biologique de Calais, entreprise...
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Avis 20143546
Collège du Diamant
Communication, des documents suivants relatifs au marché de fourniture et de livraison de repas...