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Avis 20143067
Mairie de Collioure
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public et du...
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Avis 20143068
Mairie de Neuvic
Copie de documents concernant la consultation pour le programme de travaux voirie 2014, à la...
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Avis 20143070
Mairie d'Apremont-la-Forêt
Copie de l'ensemble des bordereaux de prix unitaires du lot 1 « Maçonnerie pierre de taille »...
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Avis 20143079
Office public de l'habitat Bourges Habitat
Communication des documents suivants concernant le lot n° 10 (plomberie-sanitaire) du marché...
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Avis 20143085
Mairie de Dolus-d'Oléron
Copie de documents concernant l'acquisition d'un terrain de 3,5 hectares au lieu-dit Fief-Melon...
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Avis 20143098
Mairie de Dijon
Communication du diagnostic de Madame X X, candidate retenue pour le lot n° 9 du marché public...
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Avis 20143105
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction et...
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Avis 20143107
Pôle emploi
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la location et...
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Avis 20143110
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie des documents suivants mentionnés dans l'arrêté du préfet des...
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Avis 20143151
Conseil général des Pyrénées-Orientales (CG 66)
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20143186
Syndicat d'équipement et d'aménagement des Pays de France et de l'Aulnoye (SEAPFA)
Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public...
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Avis 20143194
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Consultation des documents suivants en sa qualité de conseiller municipal :
1) tous les...
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Conseil 20143199
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) Nantes-Pays de la Loire
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20143202
Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay
Copie des documents suivants concernant le marché public de prestations juridiques portant sur...
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Avis 20143218
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Communication des documents suivants :
1) les devis, bons de commande, factures, mandats de...
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Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
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Avis 20143251
Société d'aménagement foncier Aveyron-Lot-Tarn (SAFALT)
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'entier dossier se rapportant à...
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Avis 20143267
Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Copie des documents suivants concernant l'abattage d'une quarantaine d'arbres sur la commune de...
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Avis 20143299
Collège Edouard Glissant
Communication des factures du compte « Réceptions du service administration et logistique » pour...
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Avis 20143308
Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée
Copie, en qualité de député de la première circonscription des Pyrénées-Orientales, des...