-
Avis 20134892
Musée du Quai Branly
Copie des documents suivants, ne comportant d'autres occultations que les seules mentions...
-
Avis 20134895
Mairie de Paris
Communication des éléments suivants se rapportant à l'attribution du marché de maîtrise d’œuvre...
-
Avis 20134905
Office national des forêts (ONF)
Consultation des conventions conclues entre l'ONF et les campings des Pays des Monts en Vendée.
-
Avis 20134938
Mairie du Lavandou
Copie des documents suivants :
1) le « sous-traité SA XXX » ;
2) le contrat de location du...
-
Avis 20134953
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 52 de l'accord-cadre ayant pour objet...
-
Avis 20134963
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie de documents relatifs au marché simplifié de prestations intellectuelles (option B)...
-
Avis 20134964
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)
Communication de la liste des sociétés de « transports à la personne » conventionnées, hors...
-
Avis 20135010
Mairie de Vensat
Consultation du dossier d'archives relatif à la cinquième tranche des travaux d'assainissement...
-
Avis 20135042
Mairie de Saint-Ouen
Copie de documents dans le cadre d'une procédure d'expropriation concernant les lots n°21 et 22...
-
Conseil 20135068
Syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l'aire toulonnaise (Sittomat)
Caractère communicable, à une journaliste de Médiapart, des documents suivants relatifs au...
-
Avis 20135081
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants concernant l'association TANGUEANDO PAU :
1) les...
-
Avis 20135119
Communauté d'agglomération de Montpellier
Consultation des documents suivants :
1) la convention d'occupation pour l'exploitation de la...
-
Avis 20135128
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication, sur cédérom, des documents suivants, sachant qu’il est proposé à leurs clients la...
-
Avis 20135131
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants dans leur intégralité, relatifs au lot n° 5 du marché...
-
Avis 20135161
Préfecture du Nord
Consultation des documents suivants relatifs à l'autorisation d'exploiter le site du Grand...
-
Avis 20135176
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 (marché n° 3 - viaduc en mer de 5...
-
Avis 20135177
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 (marché n° 5-1 - digues en mer) du...
-
Avis 20135180
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des avis de patente et de taxe professionnelle émis au titre des années 1959 à...
-
Avis 20135190
Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13)
Communication de l'intégralité du dossier d'autorisation accordée à Monsieur X. (X.) pour...
-
Avis 20135215
Préfecture du Territoire-de-Belfort
Communication, si possible sur cédérom, d'une copie de l'ensemble des pièces du dossier de...