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Avis 20172499
Université de Nice Sophia Antipolis
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux d'étanchéité du...
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Avis 20172505
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de tous les documents concernant la procédure d'agrément de la société X devant la...
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Avis 20172526
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Copie ou consultation du rapport établi en 1987 par Monsieur X sur l'association pour le...
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Avis 20172534
Centre Hospitalier d'Obernai
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur la prestation de...
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Avis 20172547
Mairie de Vélizy-Villacoublay
Copie des documents suivants :
1) la convention approuvée de mise à disposition de la...
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Avis 20172559
Mairie de Mouvaux
Copie des pièces de la consultation et des dossiers de projets remis par les candidats, ainsi...
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Avis 20172564
Syndicat mixte d'élimination des déchets du moyen pays des Alpes-Maritimes
Communication du rapport d'analyse des offres et de sa synthèse concernant le marché public de...
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Conseil 20172570
Mairie de Saint-Ouen
Caractère communicable du rapport d'activités 2015 et du compte annuel du résultat...
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Avis 20172571
Mairie de Mont-sous-Vaudrey
Communication de l'ensemble des dossiers déposés par la société EOLFI concernant le projet...
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Avis 20172572
Mairie de Chalon-sur-Saône
Communication de documents relatifs à la construction d'un commerce H&M en centre ville :
1) le...
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Avis 20172573
Mairie de Larmor-Plage
Communication de documents relatifs aux travaux de construction d'une école maternelle, d'un...
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Avis 20172601
Préfecture de la Martinique
Communication de préférence par courriel, de tout document établi dans le cadre de contrats...
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Avis 20172672
Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze
Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 2, 9, 11 et 14 de l'accord-cadre...
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Avis 20172688
Mairie de Perpignan
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, en monochrome par envoi postal, du...
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Avis 20172700
Inspection générale des finances (IGF)
Communication de l'intégralité du rapport n° 2016-M-072 intitulé « L'indemnisation des...
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Conseil 20172708
Mairie de Velaux
Caractère communicable à un candidat non retenu, dans le cadre de la passation d'un marché à...
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Avis 20172732
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société X portant...
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Avis 20172733
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, de préférence par courrier électronique, des annexes au cahier des charges relatif à la...
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Avis 20172738
Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin (FDPITMA)
Communication des documents suivants :
1) les comptes détaillés du Fonds pour le FDPITMA pour...
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Avis 20172753
Mairie d'Athis-sous-Laon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des conventions de prestations de...