-
Avis 20150877
Syndicat Mixte des Monts du Jura
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'occupation du café-restaurant...
-
Avis 20150918
Aéroports de la Côte d'Azur (ACA)
Copie des documents suivants :
1) les conventions d'occupation temporaire, dans leur version...
-
Avis 20151337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication des documents suivants :
1) mentionnés dans la délibération n°2014/506 du 10...
-
Avis 20151581
Mairie de Sainte-Marie
Communication du contrat de mandat conclu avec la Société d'économie mixte Atlantique (SEMA)...
-
Avis 20151606
Mairie de Boves
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
-
Avis 20151612
Mairie d'Ifs
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
-
Avis 20150456
Mairie du Plessis-Robinson
Communication d'une copie électronique des documents suivants relatifs à un contrat de...
-
Avis 20150498
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
-
Avis 20152871
Mairie de La Couture
Consultation des documents suivants :
1) les appels d'offres relatifs au nouveau site internet,...
-
Avis 20153150
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents suivants :
1) le contrat passé en 2014 auprès d'un prestataire non...
-
Avis 20153251
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants ayant trait à la concession d'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...
-
Avis 20153268
Regroupement pédagogique intercommunal Cuisy-Montgé en Goële-Vinantes
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
-
Avis 20153301
Mairie de Viroflay
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
-
Avis 20153302
Mairie d'Avon
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
-
Avis 20153303
Mairie de Vémars
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
-
Avis 20153494
Préfecture de l'Aveyron
Copie du plan d'investissement annexé au contrat « HR 97 » signé pour 15 ans du 17 décembre 2012...
-
Avis 20151860
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants :
1) la délibération complète n° 01.7/01 prise par la commission...
-
Avis 20151866
Groupe Berri
Communication des documents suivants :
1) la convention signée avec la SCP XX X (société...
-
Avis 20151987
Mairie du Gosier
Communication d'une copie du contrat liant la ville du Gosier à l'architecte et maître d'œuvre X...
-
Avis 20152104
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, par courrier électronique, des contrats ou des conventions suivantes, sachant que la...