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Avis 20182122
Mairie de Veckring
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) la demande de...
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Avis 20182161
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets « Réinventer la Seine »...
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Avis 20172482
Mairie de Saintry-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les mandats de...
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Avis 20172688
Mairie de Perpignan
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, en monochrome par envoi postal, du...
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Avis 20172733
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, de préférence par courrier électronique, des annexes au cahier des charges relatif à la...
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Avis 20172753
Mairie d'Athis-sous-Laon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des conventions de prestations de...
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Avis 20172987
Institut de France
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur le service...
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Avis 20173603
Mairie de Salernes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20184011
ADTIM FTTH
Copie, par courriel, ou, à défaut, sur support électronique, du contrat daté de janvier 2016...
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Avis 20134617
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l’étude réalisée par l'IFOP en mai 2013 et évoquée...
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Avis 20134817
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents ayant servi de base de calcul au complément de rémunération dit «...
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Avis 20141701
Mairie de Deols
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur une mission...
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Avis 20141702
Mairie de Sancé
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141878
Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20141879
INOVALYS
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts du...
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Avis 20141880
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141881
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141882
Conseil général des Landes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141883
Anjou Laboratoire
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts d’Anjou...
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Avis 20141884
Laboratoire départemental de la Sarthe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts du...