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Avis 20150217
Office public de l'habitat montreuillois (OPHM)
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20150226
Mairie de Lagny-sur-Marne
Copie des documents suivants :
1) les pièces de la procédure ayant conduit à l'attribution d'un...
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Avis 20150241
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) Nantes-Pays de la Loire
Copie des documents suivants concernant le marché public de conception-réalisation relatif à la...
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Avis 20150242
Préfecture de la région Haute-Normandie
Communication, sous forme informatique, de l'intégralité du dossier de demande d'autorisation...
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Avis 20150256
Mairie de Saint-Denis
Communication des documents suivants relatifs au marché du centre-ville :
1) la liste d'attente...
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Avis 20150263
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20150272
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude de faisabilité...
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Avis 20150278
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie du dossier de justification technico-économique en date du 6 mai 2008 concernant la...
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Avis 20150285
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment :
1) le...
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Avis 20150308
Office polynésien de l'habitat
Communication de l'intégralité du rapport technique des offres concernant le marché public de...
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Avis 20150315
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants :
1) le ou les contrats passés avec les sociétés gérant...
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Avis 20150316
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots...
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Conseil 20150349
Mairie de Vaujany
Caractère communicable, à la société Vert Marine, du rapport d'activité 2013-2014 établi par la...
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Avis 20150360
Mairie d'Yerres
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation administrative de la...
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Avis 20150370
Mairie de Barcelonne-du-Gers
Consultation des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'extension du...
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Avis 20150373
Mairie de Nantes
Communication d'une copie de la convention de participation à la prévoyance Collecteam/Humanis...
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Avis 20150406
Mairie de Grabels
Copie par courriel ou consultation des courriers que le maire a adressés à Monsieur X en février...
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Avis 20150410
Mairie de Chenôve
Communication des documents administratifs présentés par le cirque X, ainsi que le rapport...
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Avis 20150413
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Communication des documents suivants concernant l'audit financier présenté lors de la dernière...
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Conseil 20150429
Direction générale de la prévention des risques
Caractère communicable des dossiers de demande d'agrément d'éco-organismes.