Recherche - CADA

Affaire courante Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20151370
Maison de retraite Victor Bonal

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151374
Communauté de communes Côte d'Emeraude

Communication des éléments suivants relatifs au marché de travaux de rénovation d'un local sur...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20151382
Mairie de Tende

Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'ensemble des éléments financiers de l'offre...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151422
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de l'acte d'engagement de la société SCC et de ses annexes, dont l'offre...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151425
Mairie de Carrières-sous-Poissy

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des documents (devis,...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151429
Pôle emploi

Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 (courants forts - courants faibles -...

07/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151431
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Communication d'une copie des résultats détaillés des différentes études réalisées par l'ADEME...

23/04/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Sécurité sanitaire Pollution
Avis 20151433
Conseil régional d'Aquitaine

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151434
Conseil général de la Mayenne

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151440
RATP

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des procès-verbaux relatifs à l'approbation, par le...

23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Rémunération
Avis 20151441
Société d'aménagement de l'agglomération de Montpellier (SAAM)

Copie des documents suivants, contenus dans le dossier relatif à la ZAC ODE Acte 1 : 1) la...

04/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20151494
SNCF

Copie, de préférence par courrier électronique, des annexes au contrat de partenariat...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20151532
Groupe hospitalier Nord-Vienne

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Assurance dommages aux biens et...

07/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151578
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)

Copie des documents de contrôle des animaux du cirque X relatifs à son installation, du 31...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20151581
Mairie de Sainte-Marie

Communication du contrat de mandat conclu avec la Société d'économie mixte Atlantique (SEMA)...

07/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20151602
Préfecture du Lot

Caractère communicable des documents suivants relatifs à la demande d'autorisation d'extension...

07/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture/Commerce Permis de construire Grande distribution
Avis 20151606
Mairie de Boves

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

07/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20151612
Mairie d'Ifs

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

07/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20151615
Communauté de communes du pays de Fontainebleau

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants dont la société d'économie...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale
Avis 20151628
Mairie de Carpiquet

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...

07/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public

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