Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20130491
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de gaz de...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130506
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation de tous les documents (décision, marché, avenants au marché, conventions, avenants...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Spectacle Activités sportives
Avis 20130517
Syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l'Aire Toulonnaise (Sittomat)

Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Ordures ménagères
Avis 20130521
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 16 du marché public de services ayant...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130554
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile

Consultation d'un exemplaire du contrat de concession portant sur un projet d'aménagement liant...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130571
Centre hospitalier régional universitaire de Lille

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130583
Mairie de Tourbes

Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet des...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130599
Mairie de Fontaine-lès-Luxeuil

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le balayage des rues de...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130622
Syndicat Mixte pour la réalisation et la gestion du centre nautique du Vexin

Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130623
Ministère de la défense

Copie de l'ensemble des bons de commande et des factures émis durant la première année...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20130624
Conseil régional de Poitou-Charentes

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et la mise...

21/02/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130626
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des marchés publics concernant le cabinet d'audit et le publiciste retenus pour «...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130705
Communauté de communes de l'Ile d'Oléron

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'installation et...

14/03/2013 Incompétence/Loi spéciale Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130730
Mairie de Pamiers

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130768
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130770
Mairie de Lyon

Copie, de préférence sous forme informatique, des documents suivants relatifs à la délégation de...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130778
Centre hospitalier de Brignoles

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des transports...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20130823
Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers et assimilés Norélan (01)

Caractère communicable à un candidat évincé, à l'issue de la première phase de dialogue...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20130827
Bibliothèque nationale de France

Caractère communicable de l’ensemble des contrats conclus par BNF-Partenariats, filiale de la...

11/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20130829
Mairie de Saint-François

Copie de la lettre de commande et du marché de travaux émanant de la commune ou de la Samideg,...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public